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Avis 20171294
Mairie de Cabriès
Communication, de préférence par courriel, des cahiers de l'enquête publique du PLU de la commune.
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Avis 20171412
Mairie de la Villeneuve-sous-Thury
Copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur concernant le PLU de la commune.
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Avis 20171457
Mairie d'Epouville
Copie intégrale des documents suivants :
1) le dossier de demande du permis de construire...
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Avis 20171521
Mairie de Saint-Augustin
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le projet de Plan local...
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Avis 20162759
Mairie de Carantec
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du rapport du commissaire enquêteur dans le...
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Avis 20162984
Mairie de Seilh
Communication du courrier de la commune en date du 11 avril 2016 adressé au commissaire...
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Avis 20163111
Mairie de Chaumontel
Communication des documents suivants :
1) les pièces constituant le dossier du plan local...
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Avis 20163128
Mairie de Vauclin
Consultation du dossier d'enquête publique ayant conduit à l'approbation du plan local...
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Avis 20163376
Mairie de Carqueiranne
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) le règlement de la zone NB ;
2) le...
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Avis 20163382
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie des documents suivants :
1) les extraits du registre des permis de construire concernant...
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Avis 20163473
Mairie de Villelongue-dels-Monts
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du PLU de la commune...
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Avis 20163502
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de permis de construire n° PC 3018916P0019 en date du...
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Avis 20156215
Mairie de Trémery
Copie des documents suivants concernant un projet de lotissement :
1) le plan local d'urbanisme...
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Avis 20156220
Préfecture de l'Aude
Copie de documents relatifs au lotissement « Les Pins » :
1) le règlement initial ainsi que...
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Avis 20160063
Mairie de Carqueiranne
Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols de la commune :
1) le rapport de...
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Avis 20160210
Mairie d'Arles
Copie des documents suivants :
1) le document graphique et règlement du plan d'occupation des...
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Avis 20160220
Mairie de La Tour-d'Aigues
La copie des documents suivants :
1) le plan d'occupation des sols (POS) de la commune pour les...
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Avis 20160227
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Copie du rapport du commissaire enquêteur, ainsi que les annexes, établi à la suite de l'enquête...
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Avis 20160229
Mairie de Cabriès
La copie du plan sommaire d'urbanisme couvrant la commune de Cabriès, approuvé par arrêté...
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Conseil 20160313
Mairie de Gournay-en-Bray
Caractère communicable, à une association agréée ou non pour la protection de l'environnement,...