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Avis 20202709
Communauté de communes du Grand Figeac
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Gros œuvre - Ravalement » du...
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Avis 20203688
SAUR (56)
Copie de l’ensemble des contrats relatifs à la gestion de la distribution d’eau sur Belle-Île-en-Mer.
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Avis 20204340
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication des documents suivants :
1) l'avenant de prolongation concernant la convention de...
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Avis 20204570
Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)
Copie, de préférence au format numérique, de la convention de délégation de service public...
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Avis 20205214
Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
Communication de tous les documents faisant référence à la SAS X, notamment :
1) les...
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Avis 20205452
Conseil régional du Centre-Val de Loire
Copie, de préférence par courrier électronique, des actes administratifs unilatéraux suivants...
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Avis 20205511
Mairie de Douarnenez
Communication des documents suivants relatifs à l'appel d'offres du marché public n° 117-517 :...
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Avis 20205529
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie des documents suivants concernant le marché public de services de transports publics de...
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Avis 20205630
Établissement public du château de Fontainebleau
Communication, à la suite de la publication de l'avis n° AM-2047-0134 du 5 novembre 2020...
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Avis 20205725
Compagnie nationale de prévoyance (CNP)
Communication des documents suivants :
1) la justification de la saisie à tiers détenteurs de la...
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Avis 20210019
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public de...
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Avis 20210069
Préfecture de la Haute-Saône
Copie des documents suivants cités dans l'arrêté préfectoral n° 70-2020-09-03-002 du 3 septembre...
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Avis 20210144
Préfecture de Corse, préfecture de la Corse-du-Sud
Copie de l’avenant n° 1 à la convention de délégation de service public maritime passée entre...
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Avis 20210188
Ministère des armées
Communication du titre juridique (marché, avenant, etc.) fondant l'intervention sur site de la...
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Avis 20210299
Syndicat d'Eau de l'Anjou
Copie, de préférence par voie électronique, de la convention de délégation de service public...
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Avis 20210321
Communauté de communes du pays d'Ancenis
Communication du mémoire technique du groupement de sociétés retenu concernant le marché public...
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Avis 20210360
Mairie de Perpignan
Copie, sous format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants :
1) les dossiers,...
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Avis 20210437
Lycée Jeanne d'Albret de Saint-Germain-en-Laye
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 10 « Viande de volaille fraiche »,...
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Avis 20210444
Versailles Habitat (OPH 78)
Communication de la liste des levées de réserve concernant la réhabilitation du groupe Sans...
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Avis 20210464
Mairie de Vézelay
Copie des documents suivants relatifs au marché public d'étude de maîtrise d'œuvre pour la...