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Avis 20171812
Mairie de Moussan
Communication par voie électronique, en leur qualité de conseillère municipale, des documents...
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Avis 20172089
Mairie de Lunel
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 25 janvier...
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Avis 20165551
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'autorisation ou la...
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Avis 20171101
Communauté d'agglomération Grand Paris Sud
Communication des documents suivants :
1) les dossiers traités par l'ancienne communauté...
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Avis 20162806
Communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges
Communication des documents suivants relatifs à la communauté de communes de...
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Avis 20153684
Mairie de Champagne-sur-Oise
Consultation en mairie du registre du courrier entrant, afin de prendre connaissance des...
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Avis 20153983
Office d'équipement hydraulique de Corse
Communication des documents suivants :
1) concernant le conseil d'administration :
a) les listes...
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Avis 20154190
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le procès-verbal de la...
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Avis 20154383
Mairie de Mauguio-Carnon
Consultation ou envoi sous format numérique (courriel ou cédérom) des fichiers et/ou des...
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Avis 20183558
Mairie de Hettange-Grande
Consultation des délibérations des conseils municipaux à venir ainsi que celles archivées.
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Avis 20181360
Mairie de Plaissan
Communication au format électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations...
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Avis 20183391
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20183397
Ministère de la Justice
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20172450
Mairie de Ris-Orangis
Communication des documents suivants :
1) les registres des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20172904
Mairie de Joinville-le-Pont
Copie des documents suivants pour la période 2008 à 2017 :
1) toutes décisions administratives...
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Avis 20172964
Mairie de Barre-des-Cévènes
Communication, en leur qualité de conseillères municipales, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20172993
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, et publication en ligne...
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Avis 20174202
Mairie de Vecoux
Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'assainissement collectif effectués sur un...
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Avis 20182136
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des autorisations d'occupation...
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Avis 20180166
Mairie de Ris-Orangis
Communication des documents suivants:
1) les tribunes de toutes les sensibilités politiques pour...