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Avis 20174439
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du plan de gestion de crise du risque d'inondation.
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Avis 20175022
Mairie de Ressons-sur-Matz
Consultation de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier de demande de reconnaissance...
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Avis 20175113
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication du compte rendu attestant du contrôle de l'achèvement de la réalisation des...
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Avis 20175186
Mairie du Teil
Communication par courriel, de documents relatifs à la mise en place d'un dispositif de...
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Avis 20182436
Mairie de Crégy-lès-Meaux
Communication par courriel de documents dans le cadre d'un litige concernant des fissures...
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Conseil 20182906
Mairie de Verrie
Caractère communicable, à un tiers, des noms et adresses d'administrés ayant déposé un dossier...
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Avis 20181459
Mairie d'Eslettes
Copie ou consultation avec proposition de rendez-vous, des documents suivants indispensables à...
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Avis 20181622
Communauté d’agglomération Vichy Communauté
Copie des quatre études relatives au site de Montpertuis, dont l'une a été commandée pour la...
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Avis 20181801
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Communication par courriel, des documents suivants :
1) l'étude de dimensionnement d'un exutoire...
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Avis 20181956
Mairie de Biot
Communication au format électronique, du dossier d'analyse des zones d'aléas inondations déposé...
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Avis 20181971
Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la Réunion (DEAL 977)
Communication des documents préparatoires à l'établissement du plan de prévention des risques...
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Avis 20182009
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication d'éléments dans le cadre de la cession de la Maison forestière du Buisson Richard...
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Avis 20182159
Office national des forêts (ONF)
Communication d'éléments dans le cadre de la cession de la Maison forestière du Buisson Richard...
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Avis 20182162
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Consultation des fiches de déclaration des dégâts causés par les renards en 2015 dans le...
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Avis 20182185
Mairie de Richemont
Copie ou consultation d'éléments relatifs aux actions menées par la commune pour lutter contre...
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Avis 20172453
Communauté de communes Sud Roussillon
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la modification du plan de...
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Avis 20173036
Syndicat Mixte du SCOT Plaine du Roussillon
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la modification du plan de...
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Avis 20173055
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Réart
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la modification du plan de...
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Avis 20173904
Ministère de l'Intérieur
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le refus de...
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Avis 20173107
Présidence de la Polynésie française
Copie des documents suivants concernant un projet d’exploitation de phosphates secondaires sur...