-
Avis 20165770
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie du complément d'étude hydraulique du secteur de la combe de Vayer à Castillon du Gard.
-
Avis 20165797
Mairie d'Aigues-Mortes
Communication de l'état contractuel des profondeurs concernant le creusement du bassin Marina...
-
Avis 20165803
Office national des forêts (ONF)
Communication, par courriel, des actes administratifs de soumission au régime forestier de la...
-
Avis 20165827
Préfecture des Vosges
Copie, par courriel ou photocopie, des résultats de prélèvements piézométriques semestriels...
-
Avis 20170088
SNCF
Copie des documents suivants :
1) la lettre de la SNCF adressée au président de la région...
-
Avis 20170231
Préfecture du Morbihan
Copie de documents relatifs à la construction d'une station service Super U, sise 188 avenue des...
-
Avis 20170250
Mairie de Paris
Communication de l'accord donné à Voies Navigables de France, en vue de délimiter les zones...
-
Avis 20170709
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie des éléments relatifs à l'explosion survenue le 13 décembre 2011 sur une zone de stockage...
-
Avis 20170744
Syndicat intercommunal d'aménagement de la Chiers
Copie d'éléments relatifs au projet d'aménagement des rives de la Chiers à Cons-la-Grandville...
-
Avis 20170802
Association syndicale autorisée du canal de Saint-Estève
Copie des documents suivants :
1) le rôle comportant les noms, prénoms, section et numéros de...
-
Avis 20170908
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la liste des études...
-
Avis 20171064
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Copie de documents concernant le poste n° 5 de Donges où le navire « ASOPOS » a fait escale le...
-
Avis 20171116
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne-Franche-Comté (DRAAF)
Communication, par courriel, télécopie ou sur CD-ROM, de éléments détenus par le service...
-
Avis 20171327
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par voie électronique ou à défaut par envoi postal, des contrats conclus entre le...
-
Avis 20171414
Mairie de Perpignan
Communication, sous forme électronique de préférence, des documents suivants relatifs au projet...
-
Avis 20171520
Mairie de Ouistreham
Communication des documents suivants :
1) les pièces relatives à l'autorisation de création d'un...
-
Avis 20171577
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants dans le cadre de la remise en état d'un ancien site...
-
Avis 20162967
Métropole de Lyon
Copie des rapports des comptages horaires et/ou journaliers du trafic routier sur le tronçon de...
-
Avis 20162985
Haut-commissariat de la République en Polynésie française
Copie de la lettre n° 109 HC/IDV/AR du 12 janvier 2005 adressée au maire de Paea, relative à la...
-
Avis 20163118
Mairie de Gournay-sur-Marne
Communication de l'intégralité des pièces du dossier d'état de catastrophe naturelle sur la...