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Avis 20205082
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Communication des documents suivants :
1) la documentation précise sur les critères de...
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Avis 20205168
Mairie de Jonquières
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents présentés en commission des...
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Avis 20205259
Mairie de Mèze
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du détail des frais d'autoroute non fournis...
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Avis 20205274
Mairie de Montgeron
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des factures d'immobilisations...
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Avis 20205353
Mairie de Carcès
Communication des documents suivants :
1) le solde actuel du compte bancaire de la commune ;...
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Avis 20205666
Mairie de Montagnac-Montpezat
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l’ensemble des mandats de paiement...
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Avis 20210981
Communauté d’agglomération Val Parisis
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes administratifs de 2018...
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Avis 20211420
Mairie de Gargenville
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des factures d'achat de matériel...
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Avis 20211847
Mairie de Saint-Vaast-la-Hougue
Communication, en sa qualité de conseillère municipale et membre de la commission des finances,...
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Avis 20205201
Mairie de Loyat
Communication des documents suivants :
1) les factures concernant tous les travaux de voirie de...
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Avis 20210312
Mairie de Mitry-Mory
Copie, par voie numérique, du grand livre communal 2020 en investissement et en fonctionnement.
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Avis 20210315
Mairie de Montpon-Ménestérol
Communication du compte administratif et de l'annexe IV A7.3.1 « Recettes et dépenses de...
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Avis 20210702
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, des documents suivants :
1) les pièces relatives...
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Avis 20210716
Mairie de Deuil-la-Barre
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique ou par...
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Avis 20210239
Syndicat Intercommunal pour l’Enlèvement et le Traitement des Ordures Ménagères de la Région de Tournan-en-Brie (SIETOM 77)
Copie, par courrier ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20214086
Syndicat intercommunal à vocation multiple des Plaines et Coteaux du Volvestre (SIVOM 31)
Communication des documents comptables attestant du fait que le SSIAD-ESA n'a pas perçu les...
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Avis 20215837
Mairie de Jouarre
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les devis et...