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Avis 20183323
Mairie de Paris
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la Commission Administrative Paritaire...
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Avis 20176178
Conseil départemental du Var
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des fiches de postes correspondant aux emplois...
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Avis 20176194
Mairie de Guillestre
Copie des documents suivants de préférence au format papier ou par courrier électronique :
1) la...
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Avis 20180094
Mairie de Bagnols-sur-Cèze
Copie des documents suivants, le concernant relatifs au tableau d'avancement 2017 au grade...
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Avis 20180169
Syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement de la Haute-Garonne (SMEA 31)
Copie, aux élus syndicaux du SMEA qui sont membres des CAP du centre de gestion, de la liste des...
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Avis 20180251
Mairie de Saint-Quay-Portrieux
Copie de la liste des nouveaux postes attribués, ou en cours de recrutement, à temps partiel ou...
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Avis 20180361
Mairie de Lapalud
Communication de la délibération du conseil municipal portant création du poste de chargée de...
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Avis 20180408
Mairie de Pantin
Copie par envoi postal de l'arrêté de détachement de Madame X dans le cadre d'emploi de...
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Avis 20180455
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) concernant Monsieur X :
a) l'avis de publicité ou de vacance...
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Avis 20180457
Présidence de la Polynésie française
Copie par courriel des actes individuels adoptés suite à la délibération n° 2016-16/APF du 18...
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Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne
Communication de préférence par voie électronique des documents suivants :
1) le procès-verbal...
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Avis 20190082
Mairie de Paris
Communication de l'ensemble des documents écrits, notamment les bordereaux de notes, les...
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Avis 20190160
Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication des arrêtés suivants concernant Monsieur X :
1) portant nomination dans le cadre...
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Avis 20190485
Mairie de Nice
Communication des documents relatifs à la prise en charge des frais de déplacement des agents...
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Avis 20184697
Mairie de Fragnes-la-Loyère
Copie des avis émis par le comité technique paritaire en date du 21 Septembre 2017 et 2 Octobre...
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Avis 20184752
Conseil départemental du Lot
Copie de l'intégralité des éléments ayant participé à la décision du 8 juin 2018 d'exclure sa...
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Avis 20184603
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants :
1) la charte des organigrammes ;
2) le rapport du comité...
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Avis 20191597
Mairie de Clef-Vallée-d'Eure
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté instaurant le régime indemnitaire ;
2) l'avis du...
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Avis 20191994
Mairie de Bron
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20185554
Présidence de la Polynésie française
Communication, par courrier électronique, de l'acte portant détachement de Madame X à...