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Avis 20175372
Mairie de Saint-Victoret
Communication sous forme dématérialisée ou au format papier, de documents relatifs à...
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Avis 20133219
Mairie de Saint-Victoret
Copie du dossier relatif au transfert du permis de construire n° 01310210F0019 du 2 février 2011...
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Avis 20133321
Mairie de Saint-Victoret
Communication, sur support informatique et papier, des listes électorales générale et par bureau.
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Avis 20132635
Mairie de Saint-Victoret
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des factures de carburant et de péages...
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Avis 20132693
Mairie de Saint-Victoret
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des actes permettant l'utilisation d'une parcelle...
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Avis 20132855
Mairie de Saint-Victoret
Copie du permis de démolir en date du 8 août 2012, relatif à la parcelle n° AB 292, visé dans...
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Avis 20124463
Mairie de Saint-Victoret
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la séance du conseil municipal du 28 juin...
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Avis 20131221
Mairie de Saint-Victoret
Copie du dossier de permis de construire n° 01310210 F 007 du 17 septembre 2010.
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Avis 20182623
Mairie de Saint-Victoret
Communication de la liste électorale de la commune.
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Avis 20180256
Mairie de Saint-Victoret
Copie, au format papier ou par voie électronique, du document justifiant que Monsieur X,...
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Avis 20190576
Mairie de Saint-Victoret
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'expertise de la société X en date du...
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Avis 20195587
Mairie de Saint-Victoret
Copie du permis de construire concernant le bien situé au X, sans qu'il ait l'obligation de...
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Avis 20202704
Mairie de Saint-Victoret
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des soixante bordereaux...