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Conseil 20103643
directeur général des établissements publics chargés de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE et EPAFRANCE)
- caractère communicable à l'association RENARD, association de défense de l'environnement, des...
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Avis 20162201
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie des courriers du 17 août 2015 de la commune de Lésigny et du 17 septembre 2015 de la...
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Avis 20161161
Mairie de Sada
Communication des documents suivants:
1) la délibération du conseil municipal portant vote du...
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Conseil 20160054
Mairie de Canet-en-Roussillon
Le caractère communicable de l'enregistrement numérique d'une séance d'un conseil municipal,...
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Avis 20160265
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication des études concernant la création d'un pôle culturel sur le site du bâtiment qui...
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Avis 20155758
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les comptes rendus...
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Avis 20150280
Mairie de la Chapelle-Viviers
Copie des documents suivants :
1) les estimations des biens immobiliers visés dans les...
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Avis 20152723
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population de l'Aube (DDSCPP 10)
Communication du dernier rapport d'audit des comptes de l'association « La porte ouverte ».
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Avis 20145078
Préfecture de l'Aude
Consultation, avec possibilité de copie, des rapports établis par la délégation spéciale à...
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Avis 20143722
Mairie du Bez
Copie de la lettre du sous-préfet de Castres mentionnée dans la délibération n° 46/2014 du 9...
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Avis 20144244
Mairie de Saint-Cyprien
Communication du CD de l'enregistrement audio et de l'enregistrement vidéo de la séance du...
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Avis 20135341
Conseil général de l'Oise
Communication des documents suivants :
1) l'étude sur la perception des politiques publiques,...
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Avis 20142255
Mairie d'Aigues-Vives
Copie des documents suivants relatifs à la séance du conseil municipal du 28 avril 2014:
1)...
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Avis 20141223
Mairie de Villerbon
Consultation des documents suivants :
1) relatifs aux travaux des eaux pluviales et du bassin...
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Avis 20136049
Mairie de Thiaville-sur-Meurthe
Communication de l'enregistrement sonore de la séance du 5 avril 2013 du conseil municipal de...
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Avis 20143588
Mairie de Saint-Pierre-de-Chartreuse
Consultation, en leur qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20131883
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'intégralité du rapport...
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Avis 20134535
Mairie de Verberie
Consultation des documents suivants :
1) les comptes rendus des dernières visites de tous les...
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Avis 20080663
maire de Bragayrac
Communication des documents suivants :
- 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...
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Avis 20124923
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Communication d'une copie de l'étude de l'atelier d'urbanisme et d'architecture Marniquet...