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Avis 20164975
Mairie de Sablé-sur-Sarthe
Communication des procès-verbaux des conseils municipaux et communautaires couvrant la période...
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Avis 20165099
Mairie de Vaux-sur-Seine
Copie du compte rendu de la séance publique du conseil municipal qui s'est déroulée le 18 octobre 2016.
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Avis 20164128
Mairie d'Andelu
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de réunion du conseil municipal du 8...
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Avis 20172215
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication des supports projetés au public, lors de diverses réunions publiques de quartiers...
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Avis 20165551
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'autorisation ou la...
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Avis 20165893
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
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Avis 20170569
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
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Conseil 20171449
Communauté de communes du Grand Chambord
1) caractère communicable des documents relatifs aux conseils communautaires (invitations, note...
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Avis 20153178
Mairie de Hardricourt
Copie, sur support papier, de la convention relative à l'entretien des talus appartenant à la...
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Avis 20154404
Mairie de La Guérinière
Copie des documents suivants concernant l'exploitation du camping municipal sous la forme d'une...
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Avis 20183735
Agence Caux Seine développement
Copie des documents suivants, concernant l'agence de développement de droit privé (SPL)...
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Avis 20184446
Agence Caux Seine développement
Communication des documents suivants, relatifs à l'agence :
1) les statuts ;
2) le bilan...
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Avis 20175933
Mairie de Willems
Communication, au format numérique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des conseils...
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Avis 20182457
Mairie de Salses-le-Château
Copie des documents suivants, sous forme électronique sur le CD-ROM fourni par le demandeur, ...
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Avis 20181448
Mairie de Salses-le-Château
Communication, de préference sous la forme électronique sur le cédérom fourni par le demandeur,...
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Avis 20181534
Mairie du Mée-sur-Seine
Communication des documents suivants :
1) pour la réunion du conseil municipal du 29 septembre...
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Avis 20172452
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie de l'extrait de l'enregistrement vidéo des débats et du vote du point n° 2 de la réunion...
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Avis 20172904
Mairie de Joinville-le-Pont
Copie des documents suivants pour la période 2008 à 2017 :
1) toutes décisions administratives...
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Avis 20182136
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des autorisations d'occupation...
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Avis 20182690
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Communication du rapport d'activités du conseil de développement pour l'année 2017.