-
Avis 20193444
Eurométropole de Strasbourg
Communication de l'ensemble des documents qui ont été établis par l’administration sur le régime...
-
Avis 20192576
Eurométropole de Strasbourg
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des contrats de délégation...
-
Avis 20196008
Eurométropole de Strasbourg
Communication, par consultation, de l'intégralité des demandes de permis de construire, déposées...
-
Avis 20202969
Eurométropole de Strasbourg
Communication à sa cliente, considérée comme « tiers à la procédure », des documents suivants...
-
Avis 20202268
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents relatifs à l'occupation du domaine public de la ville de Strasbourg...
-
Avis 20201097
Eurométropole de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de l'entretien entre Madame X, Madame X et la...
-
Avis 20202100
Eurométropole de Strasbourg
Copie, par voie électronique ou envoi postal, des documents suivants relatifs à la réouverture...
-
Avis 20201029
Eurométropole de Strasbourg
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à la...
-
Avis 20200130
Eurométropole de Strasbourg
Communication, à la suite d'une précédente transmission partielle, de l'ensemble des documents...
-
Avis 20212434
Eurométropole de Strasbourg
Communication de la liste des élus titulaires et suppléants, membres du groupe de travail animé...
-
Avis 20212487
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de la Commission de la charte des...
-
Avis 20213092
Eurométropole de Strasbourg
Communication de la copie du marché public ou de la convention portant sur la viabilité...
-
Avis 20213961
Eurométropole de Strasbourg
Copie, par voie électronique ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants produits...