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Avis 20176025
Mairie des Houches
Copie, sur cédérom, à ses frais, des documents suivants :
1) l’extrait du document graphique et...
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Avis 20180647
Mairie de Plouhinec
Copiue des documents suivants :
1) le tableau des voies communales ;
2) le plan des voies...
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Avis 20180654
Mairie de Chantelle
Copie de documents relatifs au projet de révision de la carte communale approuvée et validée par...
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Avis 20180683
Préfecture du Nord
Copie de documents relatifs à l'élaboration et la révision du plan local d'urbanisme de la...
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Avis 20180797
Mairie de Laduz
Communication du plan des rues de la commune annexé au compte-rendu de délibération du conseil...
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Avis 20180826
Mairie de Marnay-sur-Seine
Copie de documents relatifs :
I) à la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme :
1) les...
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Avis 20180920
Mairie de Lagord
Copie des règlements écrit et graphique du plan d'occupation des sols en vigueur antérieurement...
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Avis 20180925
Mairie de Gonesse
Copie, par courriel ou courrier, de l'entier dossier de plan local d'urbanisme (PLU) approuvé...
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Avis 20180968
Eurométropole de Strasbourg
Communication par courriel, du compte rendu des deux réunions publiques annoncées dans la...
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Avis 20181016
Mairie de Bélesta
Copie du permis de construire relatif au mur mitoyen entre les propriétés X et X.
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Avis 20181079
Mairie d'Aix-les-Bains
Communication, par courrier électronique, des documents relatifs à la constitution de servitudes...
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Avis 20181110
Mairie de Listrac-Médoc
Copie de l'annexe 5 (mémoire en réponse du maire) du rapport d'enquête publique relatif à la...
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Avis 20181309
Communauté de communes du territoire Nord Picardie
Communication de l'entier dossier du plan local d'urbanisme (PLU) intercommunal approuvé par...
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Avis 20181400
Mairie de Bédoin
Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...
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Avis 20174396
Chambre d'agriculture des Pyrénées-Orientales
Copie des documents suivants :
1) le courrier adressé par la commune de Torderes (66300)...
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Avis 20174552
Mairie de Saint-Jean-Pied-de-Port
Copie du graphique relatif à l'élaboration du PLU de la commune qui lui a été refusé après...
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Avis 20174556
Mairie de Fayence
Communication du recours gracieux de la préfecture du Var contre le plan local d'urbanisme (PLU)...
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Avis 20174591
Mairie de Saint-Baudille-de-la-Tour
Copie des documents suivants :
1) le document graphique et le règlement du plan d'occupation des...
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Avis 20174599
Mairie de Megève
Copie de l’état initial de l’environnement et des études justifiant l’existence d’un corridor...
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Avis 20174662
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) les rapports...