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Conseil 20161167
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Caractère communicable à un tiers, d'une autorisation de défrichement délivrée sur une parcelle,...
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Avis 20161170
Préfecture de la Nièvre
Communication des documents suivants :
1) les résultats d’analyse des retombées de poussières...
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Avis 20161178
SNCF
Communication des documents faisant apparaître le nombre de voyages effectués, ainsi que le...
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Avis 20161193
Communauté de communes du Haut-Buëch
Copie de documents relatifs à la création d'une zone de développement de l'éolien, établis par...
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Avis 20161198
Préfecture de la région Pays de la Loire
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'extension de la piste de l'aéroport...
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Avis 20161211
Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais
Copie de documents relatifs à l'utilisation de matériaux pour combler les carrières souterraines...
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Avis 20161219
Syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de la Reneuse et de la Basse Beuvronne (SIAERBB)
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité des procès-verbaux des délibérations...
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Avis 20161227
Préfecture de la Vienne
Copie, sur CD-ROM ou DVD-ROM, de dossiers déposés par la société VOLKSWIND pour l'exploitation...
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Avis 20161228
Mairie de Jouhet
Copie, par courriel, du document de la société EOLE RES faisant le point sur le projet éolien de...
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Avis 20161229
Direction départementale de la protection des populations de la Loire (DDPP 42)
Copie du rapport relatif à l'étude acoustique réalisée sur le site du GAEC du Pinay à Aveizieux.
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Avis 20161241
Préfecture de la Nièvre
Copie d'éléments relatifs à l'activité de l'entreprise HARSCO :
1) les rapports établis par...
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Avis 20161247
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du rapport d'analyse de l'eau des bassins où vivent les animaux du parc Marineland...
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Avis 20161255
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Dordogne (DDCSPP 24)
Copie du rapport de l'inspecteur des installations classées en date du 25 septembre 2015...
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Conseil 20161256
Communauté d'agglomération Tours plus
Caractère communicable de « L'enquête Origine/Destination - Montée/Descente du réseau bus+tram...
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Avis 20161266
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Copie des rapports et préconisations complémentaires et détaillées établis par la société EGIS...
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Avis 20161346
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie de documents relatifs au réaménagement de l'aéroport de Nantes-Atlantique :
1) la note de...
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Avis 20161347
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copie de documents relatifs au déboisement du bois de Rohanne dans le cadre du projet d'aéroport...
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Conseil 20161348
Communauté d'agglomération Tours plus
Caractère communicable d'un document concernant « Les chiffres de fréquentation du réseau de...
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Avis 20161374
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif au schéma directeur d'eau potable de Nimes...
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Conseil 20161390
Mairie de Salies-de-Béarn
Caractère communicable aux riverains de l'entreprise TAM TAM du courrier que celle-ci a adressé...