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Avis 20160853
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)
Copie des documents suivants se rapportant à l’occlusion d’un bras de la Braye qui traverse le...
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Avis 20160869
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents relatifs à l'implantation de trois éoliennes sur chacune des communes de La...
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Avis 20160879
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Copie, par courriel ou sur CD-ROM, de documents établis à la suite de la demande faite au...
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Avis 20160897
Préfecture de la Manche
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de parc éolien sur les...
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Conseil 20160920
Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse
Caractère communicable, à l'association de défense des habitants et contribuables de l'Aigoual...
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Avis 20160931
Communauté de communes de l'Ouest Rhodanien
Copie du rapport relatif au fonctionnement de la station des eaux usées de Tarare, notamment les...
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Avis 20160942
Préfecture de la Vienne
Copie de documents relatifs aux permis de construire n° PC 8621315X0022 et n° PC 8621315X0023...
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Avis 20160964
Mairie de Crest
Communication de la carte des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune.
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Avis 20160974
Préfecture du Loiret
Copie des rapports de visite des trois dernières années, établis par les agents de la Direction...
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Avis 20160982
Mairie de Pleurtuit
Communication de documents concernant le plan local d'urbanisme de la commune :
1) l'inventaire...
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Avis 20160999
Syndicat intercommunal à vocations multiples de Mennetou-sur-Cher (SIVOM 41)
Copie du compte rendu des délibérations de la réunion du 29 mars 2012, notamment l'indice retenu...
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Avis 20161021
Préfecture de la Dordogne
Copie de documents relatifs à la carrière exploitée par la société OMYA sur le territoire de la...
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Avis 20161044
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication de l’intégralité des documents préparatoires du plan de prévention des risques...
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Avis 20161060
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de l'Aube et de la Haute-Marne (DREAL 10)
Communication d'éléments relatifs au fonctionnement de l'usine X à Vulaines :
1) l'existence de...
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Avis 20161073
Société Phébus-Kéolis
Copie du contrat passé avec le Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) et la commune de...
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Avis 20161074
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale)
Communication de l'étude menée sur l'augmentation des nitrates dans les eaux souterraines...
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Avis 20161088
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire du Grand Chalon, de documents relatifs à la...
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Avis 20161109
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Communication des données de levées bathymétriques (profondeur des cours d'eau) sur toutes les...
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Avis 20161131
Préfecture du Tarn
Communication des annexes du protocole transactionnel signé le 24 décembre 2015 entre les...
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Avis 20161157
Syndicat intercommunal des eaux de la Clamouse (SIE 48)
Copie du projet d'assainissement concernant la parcelle bâtie en amont du pont du...