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Avis 20150610
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copie de documents relatifs aux zones d'aménagement concerté suivantes : ZAC Pôle logistique...
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Avis 20150646
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de documents relatifs à la zone d'aménagement concertée (ZAC) des 40 Arpents à Santeny...
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Avis 20150706
Mairie d'Elancourt
Copie des documents suivants :
- concernant la zone d'activité concertée (ZAC) « la Clef de...
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Avis 20152979
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie, de préférence par courriel, du projet architectural comportant l'énumération des...
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Avis 20151868
Préfecture du Val-d'Oise
Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
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Avis 20151896
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
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Avis 20151972
Communauté d'agglomération Sicoval
Copie de documents relatifs à la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Masquère :
1) le...
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Avis 20152083
Mairie du Mans
Copie de documents relatifs à l'autorisation d'abattage d'arbres dans un espace boisé classé au...
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Avis 20152117
Mairie de Croissy-Beaubourg
Copie, de préférence par courriel ou téléchargement, de documents réalisés par EPAMARNE, dans le...
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Avis 20152212
Préfecture de la région Bretagne
Copie de documents relatifs aux permis de construire de la zone d'activité de travaux publics...
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Avis 20152213
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile
Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du 24 juin 2003 créant une zone d'aménagement...
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Avis 20152214
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du conseil communautaire de la communauté...
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Avis 20152294
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants relatifs à l'aménagement de la future zone d'aménagement concerté...
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Avis 20152369
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Communication de l'étude d'impact réalisée par les cabinets ATIS CONSEILS et...
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Avis 20152527
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie du compte rendu de la délibération du conseil d'administration d'EPAMARNE contenant les...
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Avis 20144581
Mairie de Dieuze
Copie des délibérations relatives à la création de la future zone industrielle située à la...
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Conseil 20144900
Agence publique de gestion locale des Pyrénées-Atlantiques (APGL 64)
Caractère communicable par la commune de Mouguerre, à un administré avec lequel elle est en...
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Avis 20143839
Communauté de communes du pays de Marmoutier-Sommerau
Copie de la convention de concession relative à l'aménagement de la zone d'aménagement concerté...
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Avis 20143934
Communauté d'agglomération Est Ensemble
Copie de la convention conclue dans le cadre de la ZAC « Ecocité Canal de l'Ourcq », entre la...
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Avis 20143935
Mairie de Bobigny
Copie de la convention conclue dans le cadre de la ZAC « Ecocité Canal de l'Ourcq », entre la...