-
Conseil 20150030
Conseil régional d'Ile-de-France
Caractère communicable aux tiers des documents fixant la rémunération allouée aux intervenants...
-
Avis 20150276
Mairie de Montfort-sur-Risle
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal instaurant les primes...
-
Avis 20150524
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication de la délibération statuant sur le régime indemnitaire des agents pendant les...
-
Avis 20150604
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication des documents suivants concernant Madame XX, Messieurs XXet X X :
1) leurs arrêtés...
-
Avis 20150616
Mairie de Douvrin
Copie des documents suivants :
1) les délibérations concernant le régime indemnitaire et plus...
-
Avis 20150649
Mairie d'Arronville
Consultation, en sa qualité d'adjointe au maire, de la fiche de poste et des bulletins de...
-
Avis 20150702
Mairie de Belfort
Copie du bulletin de salaire de Monsieur X Xpour la période du 28 avril au 11 mai 2014.
-
Avis 20150713
Institut national des sciences appliquées du Centre Val-de-Loire (INSA 67)
Communication des fiches de paye des chefs de service de l'institut bénéficiant de la nouvelle...
-
Avis 20152853
Centre hospitalier Marc-Jacquet de Melun
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les extraits de...
-
Conseil 20152854
Conseil départemental de la Charente
Caractère communicable des documents suivants concernant Madame X, ancienne directrice générale...
-
Avis 20152875
Mairie de Godewaersvelde
Copie de la délibération 47/2011 prise le 25 juillet 2011 par le conseil municipal de la commune...
-
Avis 20152919
Ministère de la défense
Communication de tous les textes justifiant son traitement d'agent de la Direction générale de...
-
Avis 20151888
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants la concernant et détenus par le directeur des finances publiques de...
-
Avis 20151976
Mairie d'Angers
Copie des documents suivants concernant Monsieur X X, médiateur de la Ville :
1) son contrat de...
-
Avis 20152124
Mairie de Saint-Pierre-de-Chandieu
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté portant nomination de Monsieur X...
-
Avis 20152188
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)
Copie du courrier de la direction générale de l'offre de soins (DGOS) en réponse au courrier du...
-
Avis 20152278
Mairie de la Bassée
Copie des documents suivants établis en application de l'article R2213-50 du code général des...
-
Avis 20152396
Mairie du Vésinet
Communication des délibérations concernant :
1) les conditions d'avancements d'échelon ;
2)...
-
Avis 20152407
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication d'une copie du rapport circonstancié adressé par Madame X X à Monsieur X à la...
-
Avis 20152415
Communauté de communes de la plaine dijonnaise
Communication des délibérations relatives au régime indemnitaire des agents de la communauté de communes.