-
Avis 20183423
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20181534
Mairie du Mée-sur-Seine
Communication des documents suivants :
1) pour la réunion du conseil municipal du 29 septembre...
-
Avis 20182136
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des autorisations d'occupation...
-
Avis 20182690
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Communication du rapport d'activités du conseil de développement pour l'année 2017.
-
Avis 20190217
Mairie de Paris
Publication en ligne et réutilisation du code source de l’application de signalements...
-
Avis 20191789
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Publication en ligne, sur le site internet de la commune, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20192042
Ministère de la Justice
Copie du rapport de la garde des sceaux, ministre de la justice, relatif au décret n° 2018‐1126...
-
Avis 20194087
Mairie de la Neuveville-sous-Montfort
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, lors de la permanence des adjoints les...
-
Avis 20192968
Mairie de Bagnoles-de-l'Orne
Communication, de préférence sous format électronique, des délibérations du conseil municipal du...
-
Avis 20200142
Préfecture de l'Eure
Communication, par consultation, des documents relatifs à la commune de Léry :
1) les...
-
Avis 20201557
Conseil départemental de la Dordogne
Communication de la copie des délibérations relatives à la protection fonctionnelle des élus...
-
Avis 20201959
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés par lesquels le maire a délégué aux adjoints et...
-
Avis 20202201
Mairie de Thorame-Basse
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de préférence sous forme dématérialisée...
-
Avis 20202449
Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines
Communication, par voie électronique, des comptes rendus de séance du conseil municipal des 12...
-
Avis 20204209
Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Vidourle Camargue
Communication des documents suivants :
1) la délibération du comité syndical du PETR sur les...
-
Avis 20211010
Mairie de Mirabeau
Copie des comptes rendus des conseils municipaux, depuis septembre 2016, et des délibérations prises.
-
Avis 20211890
Mairie de Basly
Communication, sur papier, des documents suivants :
1) les comptes rendus en version intégrale...
-
Avis 20210656
Communauté de communes des Pyrénées Audoises
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...