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Avis 20160959
Mairie de Saint-Meslin-du-Bosc
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de recrutement d'une...
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Avis 20161177
Mairie de Muret
Communication des documents suivants :
1) l'acte de recrutement de Monsieur X ;
2) la...
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Avis 20161205
Mairie du Lamentin (97129)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au recrutement de deux agents par la...
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Avis 20161253
Mairie de Paris
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des agents contractuels de la...
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Avis 20161259
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication d'une copie de tout ou partie de la « fiche de choix » présentant l'analyse des...
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Avis 20161260
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Isère (CGFPT 38)
Communication d'une copie des documents suivants, pour les passages le concernant :
1) le...
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Avis 20161387
La Poste
Communication des documents suivants :
1) la délégation de pouvoir de Monsieur X pour signer la...
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Avis 20161451
Mairie de Grande-Synthe
Communication, de préférence par envoi de photocopies, des documents suivants :
1) au sujet de...
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Avis 20161495
Mairie de Ceyrat
Communication d'une copie de l'ensemble des contrats et arrêtés concernant toutes les personnes...
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Avis 20170906
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie, par courrier électronique, à défaut par envoi postal ou mise à disposition, du bilan des...
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Avis 20170912
Mairie de Lyon
Communication, dans le cadre du non renouvellement du contrat à durée déterminée de son client à...
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Avis 20171334
Mairie de Quimper
Communication par courriel et sans frais des documents suivants :
1) concernant les fonctions de...
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Avis 20163013
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux relatifs aux commissions paritaires...
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Avis 20163067
Conseil départemental du Nord
Communication du compte-rendu de la réunion de service qui s'est tenue le 2 novembre 2015 au...
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Avis 20163202
Mairie de Drancy
Copie de sa fiche de poste actualisée.
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Avis 20163463
Mairie de Nantes
Communication des documents permettant de retracer avec précision la carrière de sa cliente, à...
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Avis 20156222
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Guyane (CGFPT 973)
Communication des documents suivants concernant son dossier d'accession à la promotion interne...
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Avis 20160028
Mairie de Nantes
Communication des documents suivants :
1) le rapport de Madame X d'octobre 2013 relatif à la...
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Avis 20160046
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives paritaires...
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Avis 20160090
Mairie de Viroflay
Communication, de préférence par support dématérialisé, des documents suivants :
1) l'avis de...