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Avis 20092823
président de la communauté urbaine de Dunkerque
Voir avis
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Avis 20111177
président du conseil régional de Lorraine
- copie de la liste exhaustive des agents du conseil régional comportant leurs noms, prénoms et...
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Avis 20121229
présidente du centre de gestion de la fonction publique territoriale (CGFPT) du Gard
- communication du compte rendu de la visite des locaux occupés par les services techniques de...
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Avis 20144260
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie de la liste des personnels du ministère déchargés au titre de l’enveloppe des décharges de...
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Conseil 20133559
Conseil général de la Charente
Caractère communicable à un agent de la collectivité des documents suivants concernant Madame...
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Avis 19952947
directeur général de la Poste (La-Réunion)
- liste des vingt premiers agents en position d'être mutés sur chacun des types de tableau des...
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Avis 19963342
ministre de l'industrie et des postes et télécommunications
- liste nominative des agents du corps des secrétaires administratifs comportant l'adresse...
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Avis 19992448
ministre de la Défense
- copie de tableaux d'avancement TDM concernant les sous-officiers de 1992 à 1993, des majors...