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Avis 20171833
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, de préférence par courriel, du bulletin d'indemnité mensuel du vice-président du...
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Avis 20171834
Métropole du Grand Paris
Communication, de préférence par courriel, du bulletin d'indemnité mensuel du conseiller...
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Avis 20171871
Mairie de Marly (59)
Copie des documents suivants concernant le Billard Club Municipal de Marly dont la commune est...
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Avis 20171872
Mairie de Cannes
Communication d'un ou des documents détaillant la nature et le montant des indemnités perçues...
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Avis 20171875
Mairie d'Estrébœuf
Copie conforme à l'originale d'une convention signée entre Monsieur X, maire de la commune, et...
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Avis 20171894
Mairie de Marnes-la-Coquette
Communication des documents suivants :
1) le registre des courriers départ et arrivés pour...
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Avis 20171900
Mairie de Montigny-lès-Metz
Copie du devis de restauration de l'ancienne horloge du temple de la commune.
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Avis 20171947
Communauté de communes de l'Est de la Somme
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, par envoi postal ou par courrier électronique,...
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Avis 20171986
Mairie de Givors
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à la fonction...
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Avis 20172010
Mairie de Bosmont-sur-Serre
Communication des documents suivants :
1) le compte-rendu du conseil municipal qui s'est tenu le...
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Avis 20172029
Ministère de la culture
Communication de l'intégralité du rapport n° 2016-M-072 intitulé « L'indemnisation des...
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Avis 20172038
Mairie d'Ermenonville
Communication, par voie électronique, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20172068
Mairie de Clamart
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le diagnostic et le programme...
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Avis 20172076
Mairie de Barnas
Communication des documents suivants :
1) par consultation, les chronos de courriers pour la...
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Avis 20172082
Mairie d'Ailly
Copie de l'ensemble des plannings d'utilisation de la salle polyvalente communale pour les...
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Conseil 20172086
Mairie de Tours
Caractère communicable, par courriel, des listes électorales de la commune, à un demandeur ayant...
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Avis 20172089
Mairie de Lunel
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 25 janvier...
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Avis 20172092
Mairie de Maron
Communication des délibérations suivantes du conseil municipal portant sur :
1) les intitulés...
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Avis 20172102
La Poste
Communication du document expliquant concrètement les modalités de numérotation, par la poste,...
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Avis 20172110
Mairie de Chanteau
Communication de la lettre de Monsieur X, adressée au maire et à tous les élus à l'automne 2016,...