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Avis 20183314
Mairie de Carvin
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, communication des...
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Avis 20183315
Mairie de Beauvais
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183317
Communauté de communes de Flandre intérieure
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20183318
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184216
Mairie de Nancy
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
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Avis 20184222
Métropole de Lyon
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184224
Nantes Métropole
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184225
Mairie de Rouen
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184227
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184228
Métropole Rouen Normandie
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184229
Grenoble-Alpes Métropole
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184431
Communauté d'agglomération du Soissonnais
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
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Avis 20185071
Communauté de Communes du Pays du Coquelicot
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20185423
Conseil départemental de la Seine-Maritime
Copie du dossier de demande de subvention du club de football FC Varenne Saint-Saëns.
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Avis 20190029
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication de la convention de prêt d'honneur contracté le 1er octobre 1988 par le demandeur...
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Avis 20190232
Mairie de Persac
Copie, de préférence par courrier électronique ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20190354
Mairie de Lambersart
Communication de l'étude financière prospective couvrant la période 2018-2020 commandée par le...
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Avis 20184358
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie des bordereaux de mandats du compte 6586 « Frais de fonctionnement des groupes d'élus »...
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Avis 20185066
Mairie de Toulouse
Communication, dans le cadre de la rénovation de la piscine Ancely réalisée par les services de...
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Avis 20185244
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) l'extrait de la délibération « Affectation de...