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Avis 20185246
Mairie de Castelnau-de-Montmiral
Communication des documents suivants :
1) les appels d'offre concernant la construction d'une...
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Avis 20191279
Mairie de Marseille
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'association « Centre...
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Avis 20191322
Association foncière de Plonevez-du-Faou (AFAFAF)
Copie conforme des documents suivants :
1) le budget primitif de 2019 ;
2) le procès-verbal de...
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Avis 20191413
Mairie de Bourbon l'Archambault
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit financier réalisé par le...
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Avis 20193543
Mairie de Guémené-sur-Scorff
Communication des documents suivants :
1) les tableaux d'amortissement de 2013 à 2018 ;
2) le...
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Avis 20190810
Mairie de Chocques
Communication, pour les années 2009, 2013, 2014 et 2017, des documents suivants accompagnés des...
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Avis 20191320
Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) de Collorec
Copie conforme des documents suivants :
1) le document officiel du budget primitif de 2019 ;
2)...
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Avis 20191398
Mairie de Templeuve
Communication, par consultation sur place et copie des pages désirées, des documents suivants...
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Avis 20191750
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents relatifs à l'opération de construction d'une école de musique, de...
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Avis 20192394
Mairie de Peymeinade
Communication, au format papier ou électronique, des documents suivants :
1) la maquette du...
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Avis 20192417
Mairie de Franconville
Copie, par courrier électronique, du détail du calcul conduisant la municipalité de Franconville...
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Avis 20192543
Mairie d'Abbécourt (02)
Consultation sur place des pièces comptables 2016-2017 de la commune.
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Avis 20192660
Mairie de Saint-Pierre-la-Palud
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes analytiques de la commune pour...
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Avis 20192665
Mairie de Biarritz
Copie de l'intégralité des pièces du dossier de demande de subvention pour l'exercice 2019 de...
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Avis 20192779
Mairie de Viry
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les éléments...
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Avis 20193875
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par mail, de la copie des documents suivants, pour l'année 2018 :
1) les...
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Avis 20194606
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRJSCS PACA)
Communication des comptes, pour l'exercice 2018, de l'association UAOHV (Athlétisme) déclarée en...
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Avis 20185414
Mairie de Fenouillet
Copie des documents suivants :
1) les cartes grises de totalité de la flotte des véhicules...
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Avis 20195920
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents comptables suivants concernant la commune de Corcieux :
1) le compte de...
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Avis 20196140
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, des bordereaux de mandats des comptes 6247 «...