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Avis 20144674
Communauté d'agglomération Tour(s)plus
Communication de la version publiée du règlement de « Fil blanc », service public de transport...
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Avis 20144333
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)
Communication des délibérations relatives à la mise en place d'un transport en commun en site...
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Avis 20134676
Régie départementale des transports du Jura
Communication, par courriel, d'une copie des procès-verbaux des réunions du conseil...
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Avis 20134932
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des extraits relatifs au Cévenol de l’audit réalisé en 2010, ayant permis...
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Avis 20141727
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le rapport n°...
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Avis 20141749
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Communication du dossier d'enquête parcellaire relative à la Ligne Rouge 15 Sud du réseau de...
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Avis 20142034
Communauté d'agglomération Tour(s)plus
Copie intégrale de l'étude des mesures de bruits et vibrations réalisées le long de la 1ère...
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Avis 20142159
SNCF
Communication du préavis de grève concernant le mouvement social régional ayant affecté la...
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Avis 20141358
SNCF
Communication du document établi par la surveillance générale (SUGE) de la SNCF à l'occasion de...
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Avis 20140504
RATP
Copie de la délégation de pouvoir accordée à Madame X., responsable des ressources humaines du...
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Avis 20143039
SNCF
Communication des documents administratifs relatifs au nombre des voyageurs transportés ainsi...
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Avis 20143446
Réseau ferré de France
Communication des documents suivants, concernant l’exécution de la convention relative au...
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Avis 20133521
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie du rapport d'audit concernant la station de Villeneuve-Triage.
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Avis 20131952
Conseil général de l'Ariège
Communication par courrier électronique d'une copie du règlement départemental des transports scolaires.
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Avis 20132261
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du document à l'origine du projet de la réalisation d'une ligne grande vitesse dans le Var...
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Avis 20132463
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication des éléments suivants, concernant le projet de construction d'une ligne de tramway...
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Avis 20134346
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication, par courrier électronique et sans frais, du procès-verbal de la réunion qui a dû...
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Avis 20130729
Réseau ferré de France
Communication des documents suivants :
1) relatifs au dossier de fermeture de la ligne...
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Avis 20071572
préfet de la région Poitou-Charentes
- la copie des bilans transmis par le préfet de la région et le préfet d'Indre-et-Loire au...
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Avis 20073598
directeur juridique de la SNCF
- copie de la décision de fermer temporairement le guichet de la station SNCF de Villeneuve...