-
Avis 20176006
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Communication, par courrier électronique ou en cas d’impossibilité avérée, par retrait de copies...
-
Avis 20180713
Centre Paul Dottin
Communication par voie électronique des listes nominatives des masseurs-kinésithérapeutes...
-
Avis 20180714
Centre hospitalier universitaire de Toulouse (CHU)
Communication par voie électronique des listes nominatives des masseurs-kinésithérapeutes...
-
Avis 20180715
Hôpital de Revel
Communication par voie électronique des listes nominatives des masseurs-kinésithérapeutes...
-
Avis 20180727
Mairie de Pantin
Copie, ou communication sur support magnétique au format excel, de la liste du personnel...
-
Avis 20180838
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
Copie des documents suivants, relatifs à la formation des directeurs de police municipale pour...
-
Avis 20180991
Mairie de Bonsecours
Copie de l'ensemble des contrats de travail des agents non titulaires recrutés en qualité...
-
Conseil 20181040
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Caractère communicable à un syndicat d'une liste d'enseignants mentionnant les éléments suivants...
-
Avis 20181054
Société des transports de l'arrondissement de Douai (STAD)
Communication du registre des entrées et sorties du personnel de la société.
-
Avis 20181096
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication de la liste des membres du conseil citoyen de Grand-Vaux, proposée le 20 novembre...
-
Avis 20181264
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Finistère (DSDEN 29)
Communication, par voie électronique sous la forme d'un fichier EXCEL ou ACCESS, de la liste...
-
Avis 20174475
Mairie du Cannet
Copie des documents suivants :
1) l’avis de déclaration transmis au centre de gestion, portant...
-
Avis 20174570
Mairie de Saint-Paul-lès-Dax
Communication de deux arrêtés pris par le maire de la commune en date du 18 mai 2017, à savoir...
-
Avis 20174644
Mairie de Nanterre
Communication, sans occultation relative aux noms, prénoms et références administratives, des...
-
Avis 20174724
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication de la liste, mise à jour au 1er janvier 2017, des agents de la commune, employés...
-
Avis 20174782
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie des tableaux des effectifs annexés aux comptes administratifs des années 2015 et 2016.
-
Avis 20175046
Préfecture du Haut-Rhin
Communication de la liste des personnels employés sur un poste des cultes dans le Diocèse de...
-
Avis 20182223
Centre hospitalier de Châteaubriant-Nozay-Pouance
Communication du tableau des effectifs du 7 septembre 2004 au 11 octobre 2016 pour tous les...
-
Avis 20182316
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse
Copie en sa qualité de conseiller municipal, de documents dans le cadre des crédits nécessaires...
-
Avis 20182424
Mairie de Basse-Terre
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative par laquelle le personnel a été...