-
Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
-
Avis 20161673
Mairie du Crotoy
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du comité technique de parité (CTP) ayant...
-
Avis 20161711
Mairie de Wimille
Communication des documents suivants, relatifs aux parcelles AD 20 et AI 222 situées au cœur du...
-
Avis 20161765
Office national des forêts (ONF)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) ses bulletins de paie des mois de...
-
Avis 20161769
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants :
1) concernant l'association dénommée Association de...
-
Avis 20161779
Mairie de Mouguerre
Communication du dossier d'enquête publique et du rapport et des conclusions du...
-
Avis 20161902
Mairie de Dinard
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal visant à fixer...
-
Avis 20161960
Mairie de Saint-Pathus
Communication des documents suivants:
1) le grand livre comptable 2015 ;
2) les pages...
-
Avis 20162012
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Haute-Loire (DDCSPP 43)
Communication des documents suivants relatifs aux nuisances occasionnées par l’exploitation GAEC...
-
Avis 20162051
URSSAF d'Ile-de-France
Communication des documents suivants concernant un redressement infligé à son client au titre...
-
Avis 20162061
Préfecture de région - Auvergne Rhône-Alpes
Communication du numéro de recueil de l'acte administratif concernant le dépôt des statuts des...
-
Avis 20162173
Mairie de Paris
Copie, de préférence par voie électronique, de la décision portant nomination de Monsieur X,...
-
Avis 20162185
Caisse du Régime Social des Indépendants des Alpes (RSI 38)
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux délivrés par la préfecture...
-
Avis 20162268
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Communication des pièces comptables relatives aux chapitres 622 et 623 pour l'année 2015 et les...
-
Avis 20162639
Maison départementale des personnes handicapées de Paris (MDPH 75)
Copie de l'intégralité du dossier de son fils X, né le 6 septembre 2007, enregistré sous le numéro X.
-
Avis 20162658
Mairie de Châtelaillon-Plage
Copie de documents concernant la couverture et la réhabilitation de deux courts de tennis situés...
-
Avis 20162700
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs aux locaux appartenant à sa cliente, situés sur les...
-
Avis 20170152
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de documents relatifs à la mise en place d'une...
-
Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
-
Avis 20170206
Mairie de Lugny
Copie des avis de France Domaine concernant le terrain cadastré AB 365 et AB 517.