-
Avis 20181784
Mairie de Courbevoie
Communication par courriel, de l'ensemble des pièces émanant du document de « programmation pour...
-
Avis 20183804
Mairie de Laragne-Montéglin
Copie de l'entier dossier de permis de construire n°X du 2 mai 2018 délivré à Monsieur X pour la...
-
Avis 20183861
Mairie d'Argelès-sur-Mer
Copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager accordé à la SARL X le 16 février 2018,...
-
Avis 20183876
Mairie de Roquesérière
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle cadastrale n°X, détenue par les...
-
Avis 20184005
Mairie de Hantay
Copie par courriel des documents concernant le permis de construire d’une salle des sports sur...
-
Avis 20184078
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie de l'entier dossier de demande de permis de construire n°X déposé le 10 février 2018, et...
-
Avis 20184174
Mairie de Valgelon-La Rochette
Communication de l’arrêté portant permis de construire modificatif et de l’entier dossier de...
-
Avis 20184245
Mairie de Fonsorbes
Communication des permis de construire délivrés par la commune, sur les parcelles cadastrées...
-
Avis 20184279
Mairie d'Ostricourt
Communication de la planche graphique du PLU des parcelles appartenant à son client, ainsi que...
-
Avis 20182456
Mairie des Granges-Gontardes
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
-
Avis 20182462
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
-
Avis 20182763
Mairie de Lunel
Communication de la délibération du conseil départemental de l'Hérault ou d'une décision du...
-
Avis 20182768
Mairie de Groix
Copie du permis de construire de la maison et du garage situés sur le terrain classé en zone UBb...
-
Avis 20182772
Mairie de Barjac
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité des originaux du dossier complet relatif...
-
Avis 20182920
Mairie de Paris
Consultation du permis de construire délivré le 23 août 2017 à la société COMPAGNIE FONCIERE...
-
Avis 20182924
Mairie de Jans
Copie des documents suivants concernant le permis d'aménager n° PA04407617C3001 délivré à la SAS...
-
Avis 20182926
Mairie de Strasbourg
Communication de la liste et des périmètres de tous les biens concernés par la loi Maptam du 27...
-
Avis 20182928
Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo
Copie de l'intégralité de son dossier individuel concernant la déclaration préalable n° X, à...
-
Avis 20182943
Mairie de Villevieille
Copie des documents suivants relatifs au refus de permis de construire n° PC 3035217N0016 pris...
-
Avis 20182957
Mairie de Saint-Gervais-les-Bains
Communication des documents suivants concernant le litige opposant ses clients à la commune à la...