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Avis 20205545
Mairie de Mirabeau
Communication, par courriel, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs à...
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Avis 20205553
Communauté de communes Ardèche des Sources et Volcans
Communication des documents suivants :
1) relatifs à l’implantation d’une voie douce cyclable...
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Avis 20205624
Mairie de Roissy-en-Brie
Communication, par envoi sur la page du débat public de la commune de Roissy‐en‐Brie...
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Avis 20210011
Mairie de Saint-Amour-Bellevue
Communication, par consultation en mairie avec prise de photos et/ou de copies, des documents...
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Avis 20210094
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Communication, par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, à la suite de...
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Avis 20210097
Préfecture des Yvelines
Communication, par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, à la suite de...
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Avis 20203011
Mairie de Saint-Féliu-d'Amont
Communication, à ses frais, au format papier ou sous format numérique par courrier électronique,...
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Avis 20214756
Mairie de Divonne-les-Bains
Communication, au lieu de la consultation proposée en mairie, des documents relatifs au projet...
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Avis 20215076
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication des documents suivants :
1) les factures des formations individuelles des élus au...
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Avis 20215411
Mairie de Saint-Félix-de-Pallières
Communication, au format PDF, du rapport d'expertise concernant le puits n°1 situé à...
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Conseil 20215686
Mairie de Biarritz
Caractère communicable des documents relatifs aux décisions d'aménagements cyclables, notamment...