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Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Sans objet/Communiqué

Avis 20164427
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)

Communication des annexes à l'acte d'engagement valant cahier des clauses particulières,...

01/12/2016 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164465
Mairie de Montreux-Jeune

Communication des documents suivants concernant les marchés publics conclus avec les sociétés...

15/12/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164490
Centre hospitalier spécialisé Le Valmont

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le recrutement...

17/11/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164715
Centre hospitalier de Perpignan

Copie des documents suivants : 1) le marché n° 16/3030 portant sur l'assurance « Responsabilité...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164778
Communauté de communes Loches Développement

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20164978
Mairie de Perpignan

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal en copie...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20165017
Syndicat mixte des marais des Olonnes

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...

15/12/2016 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165049
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant, d'une...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165105
Conseil régional d'Ile-de-France

Copie, par courrier électronique, du rapport d'analyse des offres annexé au procès-verbal de la...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163634
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de Saint-Jacut-les-Pins

Copie du dossier, dans le cadre d'un appel d'offres portant sur les travaux de réhabilitation...

22/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163637
Ministère des Armées

Copie de documents concernant le lot n° 2 « clos couvert » d'un marché public relatif à la...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163711
Mairie de Fresnes

Copie de documents relatifs à l’installation d’une antenne relais de téléphonie mobile sur le...

06/10/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Equipements collectifs
Avis 20163765
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le contrat de délégation de...

06/10/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20163773
Office public d'urbanisation sociale du Bas-Rhin (OPUS 67)

Copie, par courrier électronique, pour le compte de la SELARL X, liquidateur judiciaire de la...

06/10/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163796
Mairie de Candillargues

Consultation, en sa qualité de conseillère municipale et de membre titulaire de la commission...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163867
Mairie de Courbevoie

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...

20/10/2016 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164188
Chambre de commerce et d'industrie de Marseille Provence (CCI 13)

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion du...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164227
Communauté de Communes du Secteur de Derval

Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public par voie...

03/11/2016 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20164364
Centre ministériel de valorisation des ressources humaines de Rouen

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les risques...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164415
Mairie d'Autun

Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) le contrat de...

17/11/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs

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