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Avis 20165015
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication des documents suivants :
1) l'étude réalisée concernant la galerie minière du...
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Avis 20163885
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication des documents suivants concernant la situation de Monsieur X :
1) les arrêtés de...
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Avis 20171554
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20150467
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication d'une copie de la convention d'occupation ou de location de la salle municipale de...
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Avis 20152703
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des factures relatives aux opérations d'études et...
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Avis 20144483
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des documents suivants :
1) la liste des membres du personnel rattachés au cabinet du...
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Avis 20143657
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des documents suivants :
1) tous les arrêtés municipaux relatifs au recrutement et à la...
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Avis 20144032
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie de l'intégralité du dossier administratif de son client depuis son entrée en fonction au...
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Avis 20133518
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des devis et factures de conception, impression et distribution des documents...
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Avis 20133553
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication de l'ensemble des factures payées en 2012 et 2013 à XXX XXX, XXX'XXX, XXX'XXX et à...
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Avis 20132768
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des bulletins de paie de Messieurs XXX XXX et XXX XXX pour la période du 1er janvier 2012...
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Avis 20180083
Mairie de Noisy-le-Sec
Communiquer les documents suivants concernant le permis de construire et le chantier du 105-107...
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Avis 20213614
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication du compte rendu de la commission à la suite du refus d'attribution de place en crèche.