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Avis 20190028
Mairie d'Albitreccia
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur des...
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Avis 20190063
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Communication des documents du marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration et l'extension...
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Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...
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Avis 20190124
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants :
1) l'annexe 4 « Coût détaillé provisionnel de...
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Avis 20190264
Conseil départemental de la Corrèze
Communication des documents suivants concernant les marchés subséquents de l'accord-cadre...
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Avis 20190512
Ministère de l'Intérieur
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre...
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Avis 20190544
CDC Habitat
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de menues...
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Avis 20190555
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le remplacement des...
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Avis 20190744
Ministère de la Justice
Communication du contrat de partenariat signé le 15 février 2012 entre l'Etablissement public du...
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Avis 20190781
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) les pièces budgétaires et comptables relatives à la rénovation...
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Avis 20183478
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter accordée à la société X, par...
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Avis 20183833
Administration supérieure des îles Wallis et Futuna
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au marché public de...
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Avis 20184709
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Copie, de préférence par courrier électronique ou sur support informatique, ou encore, à défaut,...
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Avis 20184699
Société aéroportuaire de gestion et d'exploitation de l'aéroport de Beauvais-Tillé (SAGEB)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 (marché n° 18SAGEB001) du marché...
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Avis 20184885
Drôme aménagement habitat
Communication des documents suivants concernant le marché relatif au repérage amiante pour le...
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Avis 20184921
Ministère des Armées
Communication de l'attestation d'assurance que le titulaire du marché public était tenu de...
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Avis 20190867
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier
Communication des documents suivants concernant le marché public d'assurance responsabilité...
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Avis 20191161
Mairie de Saint-Bon-Courchevel
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1...
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Avis 20191336
Communauté d'agglomération de Moulins
Communication du marché (acte d’engagement) signé avec la société ACTICONSEIL, portant sur une...
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Avis 20191387
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec remise de copies, des...