-
Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
-
Avis 20161903
Communauté de communes du Pays de Gex
Copie des documents suivants établi par le cabinet Stratorial :
1) le ou les rapports d'audit...
-
Avis 20160075
Syndicat des services d'eau du sud de l'Aisne (USESA)
Copie, par courriel au format PDF, des documents suivants :
- concernant l'usine de traitement...
-
Avis 20160371
Préfecture de l'Oise
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 23 juin 2014 établissant le programme...
-
Avis 20160456
Régie des eaux du Causse Noir
Copie du schéma directeur d'alimentation en eau potable du Causse Noir et des plans des réseaux.
-
Avis 20151167
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...
-
Avis 20151358
Mairie de Belvédère
Copie des documents suivants :
1) la décision accompagnant « obligatoirement » et explicitant...
-
Avis 20151573
Ministère de l'intérieur
Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...
-
Avis 20151745
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de Tarsacq
Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...
-
Avis 20150007
Mairie de Binic
Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant la station d'épuration des eaux usées,...
-
Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
-
Avis 20150741
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)
Copie, de préférence par courriel, du dossier déposé par la société SERENIS, au titre de la loi...
-
Avis 20152496
Mairie d'Ostricourt
Copie, de préférence par courriel, des éléments suivants :
1) les éléments relatifs à la...
-
Avis 20144393
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Communication d'une copie des plans et des délibérations relatifs aux travaux réalisés il y a...
-
Avis 20145043
Mairie de Saint-Martin-de-Belleville
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal...
-
Avis 20134593
Communauté urbaine de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) l'historique des marchés publics, des plans du réseau...
-
Avis 20134831
Préfecture du Finistère
Copie de l'arrêté d'utilité publique et de l'arrêté de cessibilité et d'établissement de...
-
Avis 20140849
Mairie de Plan-d'Aups-Sainte-Baume
Consultation du schéma directeur des eaux pluviales, approuvé par le conseil municipal du 15...
-
Avis 20140857
Communauté de communes de la région de Brumath
Copie des documents suivants :
1) la délibération instaurant le tarif de la redevance...
-
Avis 20140557
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude
Copie de la délibération du conseil municipal en date du 29 mars 1999 instaurant la...