-
Avis 20133279
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Copie des documents suivants :
1) les factures détaillées relatives aux séjours organisés à...
-
Avis 20133542
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication des documents suivants :
1) la synthèse du conseil municipal du 25 juillet 2013...
-
Avis 20131768
Mairie de Thiaville-sur-Meurthe
Communication des documents suivants, relatifs à l'organisation d'un « bric à brac », le 24...
-
Avis 20131929
Mairie de Buanes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal du...
-
Avis 20132068
Mairie de Saint-Alban-des-Villards
Consultation des documents suivants :
1) les registres des délibérations du conseil municipal...
-
Avis 20132162
Mairie de Gournay-sur-Marne
Copie des documents suivants :
1) le dossier rénovation du stade J.C. Boutier ;
2) le dossier...
-
Avis 20132453
Mairie d'Eguilles
Consultation sur place en mairie, suivie le cas échéant de la délivrance de copies, des...
-
Avis 20132599
Mairie de Monsaguel
Communication des documents suivants :
1) la liste de tous les propriétaires de chambres...
-
Avis 20132636
Conseil général des Côtes-d'Armor
Copie des documents suivants :
1) relatifs au laboratoire départemental d'analyses des Côtes...
-
Avis 20132643
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des documents suivants :
1) relatifs à l'institut départemental d'analyses, de conseil...
-
Avis 20132645
Conseil général du Finistère
Copie des documents suivants :
1) relatifs à l'Institut départemental d'analyses, de conseil...
-
Avis 20132646
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie des documents suivants :
1) relatifs à l'Institut santé agroalimentaire et environnement...
-
Avis 20132647
Conseil général de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants :
1) relatifs à l'Institut départemental d'analyses et de conseil...
-
Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)
Copie des documents suivants ;
1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...
-
Avis 20133026
Mairie de Bertrichamps
Copie des documents suivants :
1) le devis, les appels d'offres et leurs résultats, ainsi que...
-
Avis 20134436
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) les devis et bons de commande établis du 1er septembre 2011...
-
Avis 20134491
Communauté d'agglomération Est Ensemble
Communication, à un conseiller communautaire, des documents suivants :
1) la liste de toutes...
-
Avis 20130241
Mairie de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l'évolution des effectifs scolaires (maternelles et...
-
Avis 20130391
Office municipal des sports (OMS) de Thiaville-sur-Meurthe
Communication à un conseiller municipal, par photocopie ou par courriel, des documents relatifs...
-
Conseil 20130726
Mairie de Wintershouse
Caractère communicable à un conseiller municipal :
1) des procurations de conseillers...