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Avis 20211712
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211920
Ministère de la Transition écologique
Communication, sous format électronique, des avis suivants cités au visa de l'arrêté du 31...
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Avis 20201555
Ministère de la Transition écologique
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par voie numérique (clé USB ou...
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Avis 20202107
Ministère de la Transition écologique
Communication, sous forme électronique, éventuellement de façon anonymisée, à la suite d'une...
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Avis 20202200
Ministère de la Transition écologique
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le document détaillant les...
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Avis 20202547
Ministère de la Transition écologique
Communication, par publication en ligne, des documents transmis par la direction générale...
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Avis 20202908
Ministère de la Transition écologique
Communication du rapport réalisé pour le compte de l'éco‐organisme ECO-MOBILIER, relatif à la...
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Avis 20203362
Ministère de la Transition écologique
Communication du procédé de régularisation administrative des actes viciés de la cession du 2...
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Avis 20203429
Ministère de la Transition écologique
Communication, par courriel ou par voie postale, du rapport ou de tout autre document (analyse,...
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Avis 20204058
Ministère de la Transition écologique
Communication des éléments relatifs aux réunions de la commission intergouvernementale (CIG)...
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Avis 20204074
Ministère de la Transition écologique
Communication des factures liées aux frais de représentation de Madame X pour les trois périodes...
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Avis 20204295
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents relatifs aux projets de cession d'ouvrage ou de terrain, appartenant...
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Avis 20210562
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents et informations relatifs à l’environnement, et plus particulièrement...
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Avis 20210701
Ministère de la Transition écologique
Communication de la décision de la ministre déléguée aux transports datant du 12 juillet 2018...
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Avis 20205291
Ministère de la Transition écologique
Communication, par courriel, du rapport final de la mission d’inspection relative au barrage de...
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Avis 20210081
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, gratuitement, sans authentification, dans un...
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Avis 20210084
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents visés par le décret du 4 novembre 2020 autorisant l'Agence nationale...
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Avis 20202918
Ministère de la Transition écologique
Communication des éléments relatifs à la position officielle de l’État sur les conclusions de...
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Avis 20203866
Ministère de la Transition écologique
Communication, par publication sur le site internet du ministère ou sur data.gouv.fr, de la...
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Avis 20210649
Ministère de la Transition écologique
Communication de l’arrêté de fin d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire à compter...