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Avis 20165158
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 07511115V0044 délivré à la SCCV Paris rue...
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Avis 20171923
Mairie de Chaumontel
Copie des documents suivants :
1) le dossier du permis de construire n° X ;
2) l'arrêté...
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Avis 20171460
Mairie de Plougrescant
Copie des documents suivants concernant les travaux d'enrochement sur la grève de Rojo-Wen :
1)...
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Avis 20163502
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de permis de construire n° PC 3018916P0019 en date du...
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Avis 20154466
Mairie de Salses-le-Château
Copie de documents dans le cadre de la décision refus de permis de construire en date du 20...
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Avis 20154706
Mairie de Marsannay-la-Côte
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20155204
Mairie de Fosses
Copie du permis de construire n° 09525014 E0017 délivré en mars 2015, relatif à la construction...
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Avis 20183277
Mairie d'Illkirch-Graffenstaden
Communication des documents suivants relatifs à un dossier de permis de construire concernant...
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Avis 20181241
Mairie de Monsaguel
Communication des documents suivants :
1) la lettre du 18 juillet 2014 adressée par Madame X à...
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Avis 20174749
Mairie de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de permis de construire n° PC 033...
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Avis 20172561
Mairie d'Avrainville
Communication du dossier complet de demande de permis de construire n° X déposé le 2 décembre 2016.
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Avis 20174203
Mairie de Ressons-sur-Matz
Consultation de l'entier dossier de permis de construire n° X délivré le 17 juin 2014 à Monsieur X.
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Avis 20174370
Mairie de Landeda
Copie des dossiers de permis de construire ou de déclarations de travaux de :
1) Monsieur et...
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Avis 20184005
Mairie de Hantay
Copie par courriel des documents concernant le permis de construire d’une salle des sports sur...
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Avis 20182772
Mairie de Barjac
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité des originaux du dossier complet relatif...
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Avis 20182943
Mairie de Villevieille
Copie des documents suivants relatifs au refus de permis de construire n° PC 3035217N0016 pris...
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Avis 20176171
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Copie des permis de construire et des autorisations de travaux délivrés depuis 2015 au nom de...
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Avis 20180011
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants concernant la décision de...
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Avis 20180416
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Copie de documents relatifs au permis de construire n° X délivré sur la commune d'Aigues-Vives...
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Avis 20184573
Mairie de Donville-les-Bains
Copie des documents suivants, relatifs au permis de construire délivré par l'arrêté du 24 mai...