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Avis 20160627
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le projet de délibération 2015 DVD 234 ;
2) les...
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Avis 20160630
Mairie de Roscanvel
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants :
1) concernant...
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Avis 20160744
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 1300115J0214 délivré à la SPLA Pays...
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Avis 20155621
Mairie de Cabriès
Copie des documents suivants :
1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...
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Avis 20155685
Mairie de Houilles
Copie, de préférence en version dématérialisée, des documents suivants relatifs au permis de...
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Avis 20155724
Mairie de Soissons
Copie de documents relatifs à la décision de refus de permis de construire délivrée le 1er...
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Avis 20155791
Mairie de Sarrola-Carcopino
Communication de l'arrêté du permis de construire n° 2A27112PCM018-M1 délivré à la SARL PRIMO,...
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Avis 20155883
Mairie de Grosbreuil
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 14 juin 2011...
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Avis 20156011
Mairie de Pessac
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 333181526260 délivré à la...
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Avis 20150838
Mairie de Soubès
Copie des documents suivants dans le cadre de la 4e modification du plan d'occupation des sols...
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Avis 20150888
Mairie de Sevran
Copie de documents relatifs au projet de restructuration du pôle commercial CHARCOT, mentionnés...
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Avis 20150890
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copie, en couleur, de documents relatifs au projet urbain « La Citadelle » :
1) l'étude d'impact...
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Avis 20150916
Mairie de Rouffach
Copie de documents relatifs à la zone dans laquelle est prévu le projet de lotissement « Les...
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Avis 20150925
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre de travaux d'aménagement de voirie...
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Avis 20151091
Préfecture du Finistère
Copie de la carte d'analyse, du secteur de Keroran de la commune de La Forêt-Fouesnant, élaborée...
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Avis 20151097
Mairie de Masevaux
Communication du projet de construction, numéro PC 06820114F0014, en date du 19 décembre 2014.
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Avis 20151110
Mairie de Hermanville-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) le permis d'aménager, numéro 014 325 14 P 0020, un parc...
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Avis 20151139
Mairie de Lezennes
Copie de documents relatifs à la taxe locale sur la publicité extérieure :
1) les délibérations...
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Avis 20151181
Mairie de Coti-Chiavari
Copie des documents suivants :
1) le courrier de notification du permis de construire PC...
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Avis 20151282
Mairie de Menetou-Râtel
Consultation des plans et des factures des travaux effectués en septembre 2012 au lieu-dit La...