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Avis 20172297
Groupement hospitalier de territoire Rance Emeraude - Centre hospitalier de Saint-Malo
Communication du compte rendu d'entretien du 1er mars 2017 qui a réuni la direction des...
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Avis 20165413
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire (DSDEN 49)
Communication des documents relatifs aux Commissions Administratives Paritaires Départementales...
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Avis 20165486
Mairie de Stains
Communication, sur support numérique ou à défaut copie papier, de la liste du personnel communal...
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Avis 20165487
Mairie de Sevran
Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) la liste du...
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Avis 20165497
Mairie de Bobigny
Copie des arrêtés de renouvellements de contrats de Madame X et Monsieur X.
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Avis 20165520
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Communication de l'avis rendu par le conseil départemental de l'ordre des médecins sur le projet...
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Avis 20165577
Ministère de la justice
Communication des documents suivants concernant le demandeur en sa qualité de directeur de...
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Avis 20165673
Mairie de Marck
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20165782
Mairie de Saint-Seurin-sur-L'Isle
Communication du statut du syndicat CGT de la commune.
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Avis 20161815
Préfecture du Val-d'Oise
Communication du procès-verbal des opérations électorales de l'année 2008 relatives au comité...
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Conseil 20161917
Mairie d'Arles
Conformité au livre III du code des relations entre le public et l'administration, de la...
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Avis 20161993
Mairie du Port
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des agents non titulaires, avec...
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Avis 20162026
Office national des forêts (ONF)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa situation professionnelle à l'ONF...
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Avis 20170589
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)
Copie, sur support CD-ROM ou par courriel en format MP3, de l'enregistrement audio de la réunion...
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Avis 20170703
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants détenus par la DGFIP de la Corse du sud :
1) relatifs au...
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Avis 20160940
Mairie de Marseille
Communication d'une copie des documents suivants depuis le 4 décembre 2014 :
1) les tableaux...
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Avis 20160958
Mairie de Nonancourt
Communication d'une copie de l'avis émis par le comité technique en matière de « prévoyance...
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Avis 20160998
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) son entier dossier administratif...
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Avis 20161237
Mairie de Harnes
Communication, de préférence par courrier électronique, du procès-verbal du comité technique...
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Conseil 20161243
Conseil régional de la Réunion
Caractère communicable à Maître X, conseil du syndicat X et de l'un de ses représentants,...