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Avis 20110412
maire de Loupes
- consultation, avec possibilité d'en prendre copie, des documents suivants :
1) les détails des...
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Avis 20161086
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Communication des documents suivants :
1) le statut de la communauté de communes avec son...
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Avis 20161343
Mairie de Suippes
Consultation des éléments suivants :
1) un tableau mentionnant la dénomination de l'utilisateur...
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Avis 20156213
Mairie de Saint-Germain-de-Longue-Chaume
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux du conseil municipal et leurs annexes...
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Avis 20160217
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) les bulletins de salaire du directeur des services...
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Avis 20160362
Mairie de Monpazier
Copie du contrat, de la mission, de l'engagement, de l'obligation de résultat, fixés à Monsieur...
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Avis 20155669
Mairie de Mellé
Communication des documents relatifs aux budgets et comptes communaux, des délibérations et des...
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Avis 20151419
Mairie d'Auxy
Communication des documents suivants :
1) le calendrier et l'état de contrôle des bornes à...
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Avis 20150039
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus d'intervention à...
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Avis 20150076
Syndicat intercommunal à vocation unique de Saint-Pierre et Lévignac-de-Guyenne (SIVU)
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2014 ;
2) le compte administratif...
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Avis 20150759
Mairie de Maubeuge
Copie de l'ensemble des documents administratifs relatifs au renouvellement des délégués des...
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Avis 20152034
Mairie de Vanves
Communication de tous les documents relatifs à la création, l'organisation, l'activité, les...
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Avis 20152494
Mairie d'Izaux
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 28 juillet...
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Avis 20143707
Mairie de Chenôve
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des éléments suivants :
1) le rapport de...
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Avis 20143962
Mairie de Charbonnières-les-Varennes
Consultation, en sa qualité d'élu local, des registres des courriers.
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Avis 20134806
Mairie de Bordeaux
Communication des documents suivants :
1) la liste exhaustive, pour chaque voyage à l'étranger...
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Avis 20134881
Mairie de Graulhet
Copie, par courrier et par courriel, des documents suivants dans le cadre de son information...
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Avis 20135334
Mairie de Jarny
Copie des documents suivants :
1) les délibérations relatives aux acquisitions et cessions...
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Avis 20142310
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication des documents suivants :
1) les décisions du maire prises dans le cadre de...
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Avis 20142630
Mairie de Puteaux
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté du maire de Puteaux évoqué dans...