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Avis 20171917
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Fourniture de trucks et transporteurs » du...
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Avis 20151342
Mairie de Castres
Copie des documents suivants :
1) la grille tarifaire des publicités pratiquées dans le cadre...
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Avis 20151842
Chambre de commerce et d'industrie Côte d'Opale (CCI 62)
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux, inclus dans une...
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Avis 20153915
Conseil régional des Pays de la Loire
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) la convention de prestation...
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Avis 20154065
Agence régionale Pays de la Loire
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) la convention de...
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Conseil 20175307
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs à la convention de...
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Avis 20175780
Mairie de Confrançon
Copie de tous les documents, y compris les courriers, concernant le projet de parc éolien sur la commune.
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Avis 20142572
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie, par voie numérique, des documents suivants :
1) la convention passée le 10 janvier 1992...
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Avis 20140567
Centre hospitalier Félix Guyon
Communication des documents suivants relatifs aux deux procédures de marché public allotis, dont...
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Avis 20133880
Syndicat intercommunal des eaux de Grosne et Guye
Communication des documents suivants :
1) le contrat d'affermage d'avant 2011, signé avec le...
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Avis 20182731
Préfecture de la région Grand Est
Communication des documents suivants :
1) les conditions juridiques de délivrance de...
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Avis 20184887
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par voie électronique et/ou obtention de copie avec indication de devis des...
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Avis 20195211
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de l'indication géographique...
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Avis 20200913
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de l'indication géographique...
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Avis 20200914
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de l'indication géographique...
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Avis 20203546
Chambre d'agriculture de Région Ile-de-France
Communication, sous format dématérialisé, par publication sur son site internet ou par courriel,...
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Avis 20215305
Ministère des solidarités et des familles
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « ACAL-Lorraine (B) » du marché...