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Avis 20190868
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20190904
Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)
Communication des documents suivants concernant le marché public de gardiennage posté attribué à...
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Avis 20190912
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet la...
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Avis 20191141
Office Public de l'Habitat de la Métropole toulousaine - Toulouse métropole Habitat (OPH 31)
Communication des documents concernant les caractéristiques et avantages exposés par l'offre SAS...
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Avis 20191142
Conseil régional du Grand Est
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20191866
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Copie, par courrier électronique, des contrats de délégation de service public suivants :
1) le...
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Avis 20192671
Préfecture d'Eure-et-Loir
Copie des directives ou procédures utilisées par la commission de surendettement pour traiter...
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Avis 20193407
Mairie de Fontaine-Notre-Dame
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au marché signé...
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Avis 20193558
Mairie de Saint-Varent
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20183468
Mairie de Champigny-sur-Yonne
Communication des documents suivants concernant l'agence postale :
1) l'appel d'offres avec...
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Avis 20183646
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20190489
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Corse (SAFER 20)
Copie des décisions motivées relatives à la rétrocession de parcelles de terre sur lesquelles la...
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Avis 20190503
Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20190709
Mairie de Luc-sur-Mer
Communication des documents suivants concernant la signature avec un office notarial d'un mandat...
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Avis 20190876
Mairie Alby-sur-Chéran
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à l'ouverture...
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Avis 20190878
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie, de préférence par courrier électronique, de tout courrier et/ou courriel relatif aux...
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Avis 20190914
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants :
1) le CCTP du marché de télégestion du 07 septembre 2018...
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Avis 20191097
Province des Iles Loyauté
Communication des documents dans le cadre de l’appel d’offre concernant le marché du pont Lekiny...
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Avis 20191161
Mairie de Saint-Bon-Courchevel
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1...
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Avis 20191203
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents contractuels relevant de l'accord-cadre ayant pour objet la...