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Avis 20170155
Mairie de Beauvais
Communication des documents suivants concernant le marché public de mobiliers urbains...
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Avis 20170445
Mairie de Saint-Nazaire-de-Pézan
Communication du contrat conclu avec la X concernant la fête votive de la commune qui s’est...
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Avis 20170458
Mairie de Villedomer
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 «...
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Avis 20170751
Société d'HLM Halpades
Communication des documents suivants concernant le lot n° 42A « Terrassements généraux-VRD » du...
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Avis 20170763
Mairie de Dol-de-Bretagne
Communication des rapports d'activité annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de...
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Avis 20170798
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents suivants concernant les trois lots du marché public ayant pour objet...
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Avis 20170952
Veolia Eau Arcachon
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le contenu du...
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Avis 20170996
Syndicat des transports de l'Agglomération Côte Basque-Adour
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la convention de...
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Avis 20171086
Mairie de Villers-Bocage
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'installation...
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Avis 20171229
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant du marché public de...
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Avis 20171332
Agence de l'Eau de Paris
Communication des pièces suivantes concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20171381
Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur (EPF PACA)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants, sans occultation...
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Avis 20171392
Mairie de Saint-Savournin
Copie des dossiers de marché concernant la partie des travaux réalisés par la commune en 1999...
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Avis 20171454
Communauté d'agglomération Côte basque-Adour
Copie de la délégation de service public 2017-2023 relatif à la gestion des transports urbains...
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Avis 20171498
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20171550
Mairie de Garges-lès-Gonesse
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20163075
Mairie d'Étupes
Communication du dossier de marché public concernant les travaux situés rue de Taillecourt.
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Avis 20163256
Mairie de Béziers
Communication des documents suivants, concernant le marché d'audit relatif à la restauration...
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Avis 20163279
Conseil départemental de l'Yonne
Communication des pièces contractuelles propres au marché passé avec le cabinet X pour la...
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Avis 20163324
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication des documents suivants relatifs à la démolition d'un bâtiment affecté jusqu'à...