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Avis 20153186
Mairie de Satillieu
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché de travaux de...
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Avis 20153187
Syndicat intercommunal à vocation multiple d'Ay-Ozon (SIVOM 07)
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché de travaux de...
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Avis 20153245
Conseil départemental du Val-d'Oise
Communication des documents suivants pour le marché à bons de commande de travaux de bail...
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Avis 20153267
Mairie de Pommeuse
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153386
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Communication des documents suivants :
1) l'article 13 intitulé « Redevance » de la convention...
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Avis 20153478
Conseil départemental des Vosges
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...
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Avis 20153572
Pôle emploi
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Conseil 20153683
Mairie d'Enghien-les-Bains
Caractère communicable, à toute personne, plus particulièrement à des conseillers municipaux, du...
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Avis 20153715
Institut de Chimie des Substances Naturelles (ICSN)
Communication du bordereau des prix unitaires de l'entreprise attributaire concernant le marché...
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Avis 20153716
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20153790
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Jacques Gabriel
Communication des documents suivants concernant le lot « gros-œuvre » des marchés publics...
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Conseil 20154063
Communauté de communes Grande Champagne
Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix concernant le marché public...
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Avis 20154097
Conseil départemental des Ardennes
Communication des bordereaux des prix et des détails estimatifs concernant les lots n° 1 et 2 du...
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Avis 20154108
Mairie de Chelles
Communication, de préférence par courriel, des pièces relatives au marché à procédure adaptée n°...
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Avis 20154315
Communauté d'agglomération du Mont-Valérien
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X, attributaire du lot n° 2 du marché...
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Avis 20154337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...
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Avis 20154410
Centre hospitalier Comminges-Pyrénées
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...
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Conseil 20184215
Syndicat intercommunal d’assainissement de la région de Neauphle-le-Château (SIARNC)
Caractère communicable, à un maire dont la commune fait partie du SIARNC mais qui n'est pas un...
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Avis 20183348
Mairie de Lille
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « Ecoles Anatole France et...
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Avis 20183647
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Courant fort - courant faible » du marché...