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Avis 20191511
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres et le CCTP du marché...
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Avis 20191591
Mairie de Courseulles-sur-Mer
Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres passé par la commune portant...
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Avis 20190914
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants :
1) le CCTP du marché de télégestion du 07 septembre 2018...
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Avis 20191210
Mairie de Romainville
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 218024 ayant pour objet...
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Avis 20191285
Mairie de Bois-Colombes
Communication, sous forme d'un CD, des pièces suivantes du lot n°1 « clos couvert » du marché...
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Avis 20191410
Conseil départemental de la Vendée
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'aménagement de la...
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Avis 20191474
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)
Communication des documents suivants relatifs au marché « Fourniture de produits...
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Avis 20191475
Groupement de coopération sanitaire blanchisserie
Communication des documents relatifs au marché portant sur la « fourniture de produits...
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Avis 20191587
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie de la décision de la commission d'appel d'offres portant attribution des marchés publics...
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Avis 20191667
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication des documents relatifs à l'exécution financière du marché de réalisation d'une...
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Avis 20191695
Bordeaux Métropole
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut en format papier, des documents suivants faisant...
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Avis 20191722
Mairie de Voreppe
Consultation ou envoi postal du contrat du prestataire SHCB, retenu par appel d'offre de la...
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Avis 20191770
Communauté de communes de la plaine dijonnaise
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20191807
Union Nationale des Associations Familiales (UNAF)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une consultation juridique...
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Avis 20193339
Mairie de Cambrai
Communication exhaustive, en sa qualité de conseiller municipal, des pièces relatives aux...
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Conseil 20193422
ICAN - Institute of Cardiometabolism And Nutrition
Caractère communicable, à des candidats non retenus, des documents relatifs à des marchés...
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Avis 20193799
Secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, chargé des Transports
Communication de l'intégralité des éléments constituant l'économie générale du contrat de...
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Avis 20184710
Autorité de supervision indépendante des redevances aéroportuaires (ASI)
Communication des documents suivants :
1) les tarifs des redevances notifiés par Aéroports de...
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Avis 20192508
Veolia eau Avignon
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les tableaux d’amortissements des...
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Avis 20192584
Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Communication, sans occultation des données financières, des rapports annuels transmis par les...