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Avis 20164353
Mairie de Crozon
Copie de documents relatifs à la station d'épuration de la commune :
1) l'arrêté préfectoral...
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Avis 20164354
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande d'autorisation présenté par...
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Avis 20164356
Caisse primaire d'assurance maladie du Finistère (CPAM 29)
Communication de son décompte de remboursement relatif à la période de février 2014 à février 2016.
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Avis 20164358
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée par la préfecture à l'EARL X,...
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Avis 20164359
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier
Communication de l'intégralité du dossier médical de sa cliente, détenu par l'Unité de...
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Avis 20164364
Centre ministériel de valorisation des ressources humaines de Rouen
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les risques...
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Avis 20164370
Cité scolaire Marie Curie
Communication des procès-verbaux des séances des conseils d'administrations du collège et du...
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Avis 20164409
Mairie d'Etampes
Communication des comptes de l'association du comité des fêtes d'Etampes, attributaire d'une...
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Avis 20164411
Lyonnaise des Eaux (33)
Copie des rapports annuels d'activités 2015 concernant les communes d'Arès et d'Andernos.
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Avis 20164415
Mairie d'Autun
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164416
Mairie de Vénissieux
Consultation et copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20171627
Mairie de Neuilly-sur-Marne
Copie du compte-rendu de l'expertise médicale effectuée le lundi 9 janvier 2017 chez le docteur X.
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Avis 20171634
Centre hospitalier Paul Chapron
Communication par voie postale de son entier dossier administratif.
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Avis 20171639
Conseil départemental de la Marne
Copie de l'intégralité de son dossier administratif depuis 2014.
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Avis 20171643
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Communication par courriel, du bulletin de salaire d'octobre 2016 de Monsieur X :
1) pour ses...
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Avis 20171652
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - La Résidence Madeleine Verdier (EHPAD 92)
Copie de l'intégralité de son dossier administratif.
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Avis 20171654
Centre hospitalier Max Fourestier
Communication du dossier médical de sa mère décédée le 6 avril 2016, notamment du certificat de...
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Avis 20171657
Centre hospitalier interdépartemental de Clermont de l'Oise
Consultation de la délibération du jury concernant sa candidature au concours sur titre...
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Avis 20171660
Centre hospitalier spécialisé Henri Ey
Copies des documents suivants :
1) le contrat de clinicien du 5 septembre 2016 le concernant...
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Avis 20171663
Mairie de Vaujours
Communication de l'étude de sous-sol concernant l'implantation de son pavillon situé X.