-
Avis 20185510
Mairie de Saucats
Communication du dossier complet du plan local d’urbanisme, comprenant :
1) l’ensemble des...
-
Avis 20185626
Mairie de Lherm
Copie, sur support numérique de type CD-ROM ou au format papier, de l'intégralité du plan local...
-
Avis 20185781
Mairie d'Auriol
Communication du document relatif à l'actuel Plan local d'urbanisme (PLU) concernant les...
-
Avis 20186244
Mairie de Vauvert
Communication des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire de Monsieur X, et...
-
Avis 20190237
Mairie de Porto-Vecchio
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du règlement du PLU, approuvé le 30 juillet...
-
Avis 20190390
Mairie de Noirmoutier-en-l'Île
Copie du rapport de présentation du PLU établi dans le cadre de la décision d'opposition à la...
-
Avis 20190412
Mairie de Châteauneuf-sur-Isère
Communication, sur support papier, ou sur support numérique (clé USB ou CD-Rom), des documents...
-
Avis 20190415
Mairie de Chapareillan
Communication des documents suivants, dans le cadre de la révision du PLU de la commune :
1) le...
-
Avis 20190481
Mairie d'Isle
Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, de la délibération prévoyant la...
-
Avis 20190594
Mairie de Noirmoutier-en-l'Île
Copie du rapport de présentation du PLU de la commune.
-
Avis 20190762
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication des documents suivants :
1) le dossier relatif au document d'urbanisme en vigueur...
-
Avis 20190765
Mairie de Boutx
Communication, dans leur intégralité, des documents suivants :
1) le permis de construire X...
-
Avis 20184326
Préfecture du Gard
Communication de l'intégralité du dossier de la déclaration d'utilité publique délivrée par...
-
Avis 20184438
Mairie des Granges-Gontardes
Communication de la délibération prise le 11 septembre 2018 à 19h, concernant l'approbation du...
-
Avis 20184505
Mairie de Chanteloup
Communication, au format papier ou par voie électronique, du dossier du plan local d'urbanisme...
-
Avis 20184708
Communauté de communes du Limouxin
Copie, au format pdf et par voie dématérialisée soit par CDROM ou par courriel, des documents...
-
Avis 20184749
Mairie de Coulombs-en-Valois
Communication, de préférence, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le document...
-
Avis 20184869
Mairie de Maninghen-Henne
Copie du règlement d’urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune et applicable aux...
-
Avis 20184948
Mairie de Saint-Alban-Leysse
Communication, dans le cadre d'un arrêté pris par le maire le 5 juillet 2018, des documents...
-
Avis 20185062
Préfecture de la Manche
Communication, dans le cadre de travaux à réaliser par les pouvoirs publics près de la résidence...