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Avis 20212743
Mairie de Saisy
Communication de la copie du bail emphytéotique signé par la commune avec la société ÉLÉMENTS...
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Avis 20212794
Direction départementale des territoires de la Nièvre (DDT 58)
Communication du ou des rapports établis par les deux agents de la DDT de la Nièvre et les deux...
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Avis 20213205
Syndicat mixte de transports du Sud Seine-et-Marne
Communication de la liste des points d’arrêt appartenant au réseau de transport routier...
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Avis 20204521
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication de la copie des documents en lien avec l'exploitation des installations classées...
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Avis 20204639
Préfecture de la Vienne
Communication de la copie numérique des documents suivants :
1) le dossier d’information au...
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Avis 20204645
Mairie de Gorniès
Communication des documents visés en page 16 et 18 du rapport d'enquête publique préalable à la...
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Avis 20205011
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France (DREAL 59)
Communication de la copie numérique des documents suivants :
1) le dossier d’information au...
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Avis 20205056
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le certificat d'urbanisme n°...
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Avis 20205178
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20205268
Mairie d'Écluzelles
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission, de la copie des...
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Avis 20205305
Mairie de Maruéjols-lès-Gardon
Communication, dans le cadre de l'enquête publique sur la révision du plan local d'urbanisme...
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Avis 20205318
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20205477
Mairie de la Flotte-en-Ré
Communication du résultat des analyses des eaux usées provenant de la station d'épuration, pour...
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Avis 20205565
Préfecture de Vaucluse
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, en version numérique ou en...
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Avis 20205634
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Tremblay-en-France - Claye-Souilly (SIAEP 93)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents relatifs aux...
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Avis 20210919
Mairie de Vert-le-Petit
Communication, à ses frais, sous format papier ou numérique, des documents relatifs à l'étude...
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Avis 20210920
Préfecture de la Savoie
Communication, par voie électronique, du compte rendu de la séance du 18 avril 2016 de la...
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Avis 20210972
Préfecture du Var
Communication de la copie du compte rendu de la commission départementale de la chasse et de la...
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Avis 20210987
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)
Communication des documents relatifs à la réalisation par l'union syndicale d'aménagement...
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Avis 20210995
Préfecture du Rhône
Communication, de préférence sur support informatique ou par internet, de l'intégralité des...