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Avis 20202396
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie de l’intégralité du dossier comprenant l’ensemble des avis et rapports visés dans l’arrêté...
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Avis 20200147
Gaz réseau distribution France (GRDF)
Communication des rapports de contrôle de GRDF pour les travaux effectués dans les parties...
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Avis 20200992
Mairie de Languidic
Communication, en format dématérialisée, de la copie certifiée conforme de l'inventaire...
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Avis 20201156
Syndicat mixte de la ria d'Etel
Communication, en format dématérialisée, de la copie certifiée conforme de l'inventaire...
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Avis 20201284
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, de préférence sous forme électronique ou à défaut sous forme papier à ses frais...
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Avis 20201374
Mairie de Paris
Communication de la copie du dossier et du rapport complet, relatifs à l'installation d'un...
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Avis 20201392
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) les décisions d’indemnisation prises à la suite des...
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Avis 20204001
Mairie de Rurange-lès-Thionville
Communication, par voie électronique ou à ses frais sous format papier, de la copie des...
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Avis 20204060
Société de développement économique d'Agde et du littoral (SODEAL)
Communication des calculs de révisions annuelles des redevances entre 2015 et 2020 concernant...
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Avis 20204140
Direction départementale des territoires des Ardennes (DDT 08)
Communication des éléments relatifs à la tenderie :
1) le nombre d’autorisations individuelles...
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Avis 20204145
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...
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Avis 20204147
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)
Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...
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Avis 20204190
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)
Communication, en format numérique exploitable informatiquement (tableur), via le serveur de...
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Avis 20204285
Mairie de Guidel
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre du 25 août 2020 du...
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Avis 20204311
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, à la suite de prédations sur le département de la Saône-et-Loire, de l'ensemble...
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Avis 20204319
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Communication des rapports d'inspection relatifs à l'usine Artémise, postérieurs au courrier...
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Avis 20202649
Préfecture du Jura
Communication de documents relatifs à l’environnement concernant la Société Fromagerie de...
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Avis 20211796
Mairie de Saint-Bonnet-des-Bruyères
Copie intégrale de la convention pour le développement d'un parc éolien, dans sa version...
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Avis 20212490
Mairie de Paris
Communication, à la suite d'une précédente transmission, des éléments complémentaires suivants...
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Avis 20212595
Communauté d'agglomération du Niortais
Communication de la copie des documents suivants, à la suite de l’abandon du projet...