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Avis 20165373
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie de documents relatifs à l'état phytosanitaire des platanes à abattre de la commune :
1) le...
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Avis 20165381
EDF
Communication, en vue de leur réutilisation dans une application commercialisée en ligne...
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Avis 20162666
Mairie de Chirens
Copie de documents relatifs aux travaux de nettoyage d'un étang appartenant à Monsieur X sur...
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Avis 20170429
Syndicat mixte du bassin Versant de l'Armançon (SMBVA)
Copie de documents relatifs au chantier ouvrages Tonnerre :
1) le cahier des clauses techniques...
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Avis 20170643
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Communication des documents suivants :
1) les cartes illustrant les espaces mentionnés dans le...
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Avis 20170666
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Copie, de préférence par voie numérique, du bilan régional SAGIR pour l'année 2015.
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Avis 20170744
Syndicat intercommunal d'aménagement de la Chiers
Copie d'éléments relatifs au projet d'aménagement des rives de la Chiers à Cons-la-Grandville...
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Avis 20170920
Préfecture de l'Aveyron
Communication des deux lettres du 3 mai 2016 adressées par MaîtreX pour la Société...
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Avis 20170944
Communauté de communes de la Baie du Kernic
Copie, de préférence par courriel de l'étude environnementale concernant la remise en état de la...
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Avis 20171117
Préfecture des Landes
Copie de documents mentionnés dans l'arrêté préfectoral n° 2016-1853 en date du 5 septembre 2016...
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Avis 20171527
Préfecture de la Dordogne
Copie des documents suivants :
1) le procès verbal de reconnaissance des bois à défricher visé...
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Avis 20162999
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie de l'autorisation administrative donnée à la ville de Sanary pour la pose d'un récif immergé.
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Avis 20163221
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie des données relatives aux espèces à statut de protection sur les parcelles visées par le...
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Avis 20163448
Préfecture de la Guadeloupe
Copie des documents suivants concernant le prélèvement d'oiseaux durant la saison de chasse 2015...
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Conseil 20155333
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Caractère communicable des documents suivants à l'actuel président de l'association communale de...
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Avis 20155387
Office national des forêts (ONF)
Communication, sous format électronique, de l'ensemble des documents, courriers et courriels...
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Avis 20155424
Association communale de chasse agréée de Taninges
Copie des documents suivants :
1) les délibérations et les décisions prises par l'association...
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Avis 20155592
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Copie, par courriel, copie ou télécopie, de documents relatifs à l'organisation de la...
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Avis 20155644
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant la gestion de la fédération des chasseurs des...
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Avis 20154478
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie des arrêtés préfectoraux portant autorisations de cultures marines et d'occupation du...