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Avis 20154335
Mairie de Geneuille
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'expertise remis le 4 décembre 2013 par le...
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Avis 20154434
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
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Avis 20183570
Mairie de Lanvollon
Communication des documents suivants concernant le projet d'aménagement de la zone humide de...
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Avis 20183586
Parc naturel régional de la Brenne
Communication des documents officiels obligeant les propriétaires de seuils des moulins...
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Avis 20183839
Préfecture de la Vendée
Communication des documents relatifs à l'arrêté n°18/DDTM85/438-SERN-NTB du 28 mai 2018,...
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Avis 20184166
Préfecture de La Réunion
Copie des documents suivants, relatifs au domaine public maritime :
1) la carte précisant la...
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Conseil 20185881
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Lozère (DDCSPP 48)
Caractère communicable à une association des documents suivants, relatifs à l'établissement «...
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Avis 20175234
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)
Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...
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Avis 20175403
Préfecture de l'Ariège
Communication ou consultation de documents concernant le dérochement de brebis du 16-17 juillet...
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Avis 20175859
Préfecture de l'Isère
Copie de documents relatifs à l'arrêté préfectoral « Dérogation espèces protégées dans le cadre...
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Avis 20175897
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Copie de l'autorisation délivrée concernant les remblais entreposés dans le lit mineur de...
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Avis 20175898
Mairie de Monteux
Mise en ligne sur le site internet de la commune des documents attestant des matériaux composant...
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Avis 20176059
Préfecture de l'Isère
Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...
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Avis 20180894
Conservatoire du littoral
Communication, en sa qualité de membre du conseil de rivages Manche-Mer du Nord, des documents...
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Avis 20180952
Office national des forêts (ONF)
Copie de documents relatifs à la forêt de Mormal :
A) concernant le plan d'aménagement de la...
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Avis 20181051
Office national des forêts (ONF)
Communication des éléments justifiant l’abattage en coupe rase des arbres de la parcelle 901 de...
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Avis 20181069
Office national de la chasse et de la faune sauvage - service départemental du Morbihan (56)
Communication du rapport d’autopsie pour un dauphin.
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Avis 20181114
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de l'arrêté préfectoral approuvant la modification de la localisation d'un site classé...
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Avis 20181159
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20181225
Mairie de Valleiry
Communication du rapport de l'Office national des forêts (ONF), établi à la demande du maire...