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Avis 20215366
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance des personnes suivantes :
1) Monsieur X né le X ;
2)...
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Avis 20215126
Mairie de Paris
Communication de la copie, sous forme électronique par voie de courrier électronique, des...
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Avis 20215385
Mairie de Paris
Copie, de préférence par voie électronique à défaut par courrier postal, des règlements et /ou...
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Avis 20213936
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la décision portant mesure transitoire de promotion...
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Avis 20213192
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des documents suivants :
1) les documents (autorisations...
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Avis 20212463
Mairie de Paris
Communication d'une copie électronique des conventions signées entre la mairie et le CROUS sur...
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Avis 20211967
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, suite à la visite de l'architecte de sécurité à son domicile le 15...
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Avis 20205384
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, concernant son client :
1) l'avis de la commission ;
2)...
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Avis 20204633
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des conventions signées entre la mairie et les cirques...
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Avis 20205707
Mairie de Paris
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...
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Avis 20205496
Mairie de Paris
Communication, dans le cadre de la régularisation de la situation de sa cliente, psychologue au...
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Avis 20205281
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble des textes (délibérations, arrêtés, etc…)...
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Avis 20203896
Mairie de Paris
Communication de l'ensemble des documents comptables qui constituent le dossier de sa mère...
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Avis 20204015
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des autopsies et de toutes les analyses complémentaires...
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Avis 20204327
Mairie de Paris
Communication, par courriel, des documents dûment signés relatifs au Plan Crack Paris ( 2019/2021).
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Avis 20201857
Mairie de Paris
Communication, en version papier et par courrier électronique, du permis de construire référencé X.
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Avis 20201374
Mairie de Paris
Communication de la copie du dossier et du rapport complet, relatifs à l'installation d'un...
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Avis 20193819
Mairie de Paris
Communication des documents relatifs aux opérateurs de trottinettes :
1) les contrats les liant...
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Avis 20194115
Mairie de Paris
Communication du rapport d'expertise de février 2018 du docteur X ayant conduit à la décision de...
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Avis 20194517
Mairie de Paris
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) la note du 8 novembre 2018 de la...