Recherche - CADA

Vie Publique Sans objet/Communiqué

Avis 20192685
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Communication du contrat de mixité sociale adopté par la commune pour la période 2014-2016.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20193178
Préfecture du Var

Communication de l'arrêté préfectoral pris le 27 décembre 2018 concernant la Communauté...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20193201
Communauté de communes Chinon Vienne et Loire

Communication, sous forme numérique de préférence ou, à défaut, sous forme papier, en sa qualité...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20193280
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Communication des documents ayant servi à répartir les durées d’émission pour les européennes...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques
Avis 20193512
Conseil régional d'Occitanie

Communication, sous toute forme dématérialisée, des documents suivants : 1) la convention de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20193921
Mairie de Triel-sur-Seine

Communication sous format pdf et par courrier électronique de l'arrêté de protection des...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20194134
Communauté de communes du pays de Falaise

Communication du compte-rendu du conseil communautaire du 16 mai 2019.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20194526
Mairie de l'Escarène

Communication des documents suivants : 1) la délibération actant les travaux en régie réalisés...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Permis de construire Eau
Avis 20194739
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)

Communication, en sa qualité de conseiller régional, de l'ensemble des rapports d'audit émis par...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20195156
Mairie de Garéoult

Copie de l’étude réalisée par le bureau X en date du 27 novembre 2018 visée dans la délibération...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20195667
Mairie de Couches

Communication des comptes rendus des conseils municipaux depuis mars 2014 jusqu'à juillet 2018.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20190566
Défenseur des droits

Copie de l'intégralité des documents le concernant, : 1) la lettre adressée à Monsieur X,...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret Vie Publique / Politique Générale Institutions - AAI
Avis 20190588
Mairie de Barfleur

Copie des documents suivants concernant un échange de parcelles entre la commune et Manche...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20190677
Conseil départemental de la Savoie

Communication des documents suivants : 1) la réponse de la Présidence de la République ; 2) le...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Politique Générale
Avis 20190710
Mairie de Lézan

Communication des documents suivants : 1) les comptes rendus des séances de travail et de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale POS-PLU
Avis 20191298
Mairie de Courbevoie

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) s'agissant des...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20191367
Mairie de Saint-Jean-d'Arvey

Communication de la copie des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions d'animation...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20191566
Mairie de Paris

Communication de la liste des actions de formation effectuées par les élu.e.s parisien.nes en...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20191896
Mairie de La Ciotat

Communication de l'arrêté concernant l'accès aux personnes à mobilité réduite avec ambulance ou...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Handicap - invalidité
Avis 20191980
Mairie de Marcellaz

Communication d'une copie des délibérations adoptées par la commune depuis le 26 Juillet 2018.

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale